350 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 novembre 2020 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
0 Sont PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 11 janvier 2022 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 21 février 2022 à 18 h 15 , en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 3 www.ville.contrecoeur.qc.ca SEPTEMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ns tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...énovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménage...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ains services du règlement 1111 -2018 c oncernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 7.4 Adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...ion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...n de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les su...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 afin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...vis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 500 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1217 -2021 empr untant au plus 495 400 $ pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...es A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...ssujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 con...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 21 février 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...té consultatif en culture, loisir et développement social 10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d'aménagement et de développement, ainsi que la nomencl atu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...s permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 mod...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifiant dive...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400 $ pour financer des travaux de voirie et dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 9. Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au consei...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 mars 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...
En savoir plus