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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...té consultatif en culture, loisir et développement social 10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de la greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le lundi 21 février 2022 , à midi. Elles seront acheminées aux élus. Les r...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ssujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022 modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111 -2018 con...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...es A et G du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1245 -2022 modifiant l'article...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...vis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifie...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ns tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 8. Règlement 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembr...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 afin...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...n de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les su...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ion de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 6 juillet 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 4. Période de questions sur les sujets...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...services du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 7.4 Adoption du règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...énovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménage...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1190 -2020 empruntant...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...Adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 000 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 7.3 Adoption du règlement 1217 -2021 empruntant au plus 495 400 $ pour financer des travaux de voirie et dans...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...e adoption du règlement 1216 -2021 empruntant au plus 575 500 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments de la Ville 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1217 -2021 empr untant au plus 495 400 $ pou...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...certains tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecoeur 9. Période de questions La population est invitée à faire parvenir ses questions au consei...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...tée à faire parvenir ses questions au conseil municipal par le biais de l’assistante - greffière, à l’adresse riouxm@ville.contrecœur.qc.ca , au plus tard le mardi 8 décembre 2020, à midi . Elles seront acheminées aux élus lors de...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ns tarifs du règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zon...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépen ses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budget 2021 de la Régie...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ompage et des ouvrages de surverse de la Municipalité de Verchères et prévoyant la fourniture de services par la Ville de Contrecoeur 17.7 Autorisation de signature d' une entente avec la compagnie Grantech et la Sablière Racicot...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...es 5. Autorisation de signature d'une lettre d'entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ption de la liste des comptes à payer a u 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecoeur pour les dépenses d'immobilisations 2019 8.3 Résolution pour affecter une partie du surplus...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministèr...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 7.2 Adoption du règlement 1198 -2020 sur l'utilisation des...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...par obligations au montant de 9 632 000 $ qui sera réalisé le 20 mai 2020 8.3 Adjudication d'une émission de billets d'un montant de 9 632 000 $ daté du 20 mai 2020 8.4 Demande d'augmentation de la marge de crédit de la Ville de...
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