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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Québec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initi...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...de rénovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'am...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...4 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...cière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le service de patrouille sur le fleuve Page 3 de 3 17.3 Renouvellement du contrat d'assurance responsabilité pour la protection de la réputation et de la vie privée des élus et...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...e financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de l'étendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Page 3 de 3 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des baux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente avec...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...mande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa iniss...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT D 'UNE NOUVELLE DÉCLARATION D ES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DE LA MAIRESSE 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décr...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...SINISTRÉS EN CAS DE MESURES D'URGENCE Considérant la résolution 2019 -10 -346 autorisant la signature du renouvellement de l'entente de service aux sinistrés avec la Société canadienne de la Croix -Rouge (SCCR) pour 3 ans;...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...NCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de terres agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l’intention de la Ville d’intégrer des nouvelles règles aux vérandas afin d’encadrer ce type de construction accessoire au bâtiment principal; Considérant...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...atio sur fondation avec pieux vissés s’intègre harmonie usement avec le bâtiment principal; Considérant que la nouvelle toiture en saillie à trois versants ainsi que son revêtement s’agencent avec ceux du bâtiment principal; Consi...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...du conseil répondent aux questions adressées par courriel. Question de monsieur René Laprade Compte tenu que les nouvelles directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pourquoi le public n'est...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...un agrandissement à partir de structures modulaires en cour arrière de l’école des Cœurs - Vaillants pouvant accueillir 4 nouvelles classes; Considérant que le projet déposé au comité cons ultatif d'urbanisme est situé dans un secteur o...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...trice du secrétariat. De mettre à jour l'organigramme de la Ville de Contrecœur en fonction de ces nouvelles nominations. ADOPTÉE 6 2022 -01 -010 AJUSTEMENT SALARIAL DES POMPIERS DU SERVICE DE SÉCUR...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...S 44 147 807 $ 14 844 957 $ 2022 26 316 700 $ 2023 2 986 150 $ 2024 Réserve d’eau potable Honoraires pour la nouvelle caserne Continuité du projet CITÉ 3000 Plan d’intervention des infrastructures (priorisation) INVESTISSEMENTS 2...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...quérant dispose de soixante jours pour transmettre les documents demandés sans quoi, la demande est annulée et une nouvelle demande doit être déposée. La demande est alors réputée avoir été reçue à la date de réception de ces rense...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...e l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; 4 Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...commandite au club de hockey senior les Mustangs pour la mise sur pied d'une équipe de hockey à Contrecœur 18.3 Renouvellement de l'appui au Comité des berges du Saint -Laurent 18.4 Autorisation de signature d'une autorisation...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Autorisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription de...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uronnes Sud et Nord de la région métropolitaine; Con sidérant que, dans le cadre de la mise en place de la nouvelle gouvernance du transport en commun, l’Autorité régionale de transport métropolitain (ARTM) a été créé...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱intention de la Ville d‱intégrer des nouvelles règles aux vérandas afin d‱encadrer ce type de construction accessoire au bâtiment principal; Considérant...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...iculture du lot 4 814 765 11.8. Adoption d'une résolution de contrôle intérimaire visant à interdire les nouvelles demandes de démolition d'immeuble sur le territoire de Contrecœur 2 12. ENVIRONNEMENT 13....
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