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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Conven...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...n de revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Conventi...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...scription foncière de Verchères 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convent...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...r les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - C...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ication de l'optimisation des ressources du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...es modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Conv...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...er des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la Vérificat...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...Rôle imposable 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 2...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...ités qui s'appliquent à elle en lien avec la réalisation et le financement de ces travaux; QUE la Ville s'engage à payer sa part des coûts admissibles et des coûts d'exploitation continus; QUE la Ville s'engage à assumer toutes l...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2024 modifiant le règlement sur les PIIA 761- 2-2005 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 décembre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel 9....
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...Appuyée par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : 5 D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 janvier 2025 totalisant 3 083 725,41 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...essier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 31 décembre 2024 totalisant 2 163 923,29 $ au fonds des activités financières et d'investissement. D'A...
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Le Noblet, édition avril 2025
...des inscriptions. Vous devez le faire via la plateforme d’inscription en ligne Qidigo . Tarification ●Possibilité de payer en quatre versements : à l ’ inscription puis une fois par mois à la même date pour les trois mois suivants (le d...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...Appuyée par : Monsieur Claude Bérard Et résolu unanimement : D'APPROUVER la liste des déboursés à payer au 28 février 2025 totalisant 2 262 679,84 $ au fonds des activités financières et d'investissement; D...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...sitions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...29-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt par obligat...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...r les méthodes de transmission des interdictions 8. FINANCES 8.1. Adoption de la liste des comptes à payer au 26 octobre 2022 8.2. Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...tion de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -La...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...; - la date ultime pour acquitter le second versement soit le soixantième jou r qui suit la date ultime pour payer le premier versement; - la date ultime pour acquitter le troisième verse ment soit le trentième jour q ui sui...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...lancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. Nomination e...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...-80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 14. NOMI...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...du budget et un résumé des investissements prévus au PTI dans les prochaines pages. Dans le respect de la capacité de payer des contribuables, la Ville suit à la lettre son cadre financier permettant de soutenir la croissance et le dévelop...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...n immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement des taxes...
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