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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...-2013,1154 - 2019 et 1216 -2021 8.3 Amortissement et emprunt annuel au Fonds de roulement 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel -...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considérant que l’article 322 de la...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 Changement de stat...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 9.2 Embauche - Se...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...option de la liste des comptes à payer au 28 juin 2023 8.2 Radiation des mauvaises créances 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Journalier surnuméraire - Division des Services techniques 1 9.2 Embauche -...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...387 900 $ qui sera réalisé le 22 août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisatio...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...900 $ qui sera réalisé le 22 août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 1 9.2 Embauch...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ements Aucune disposition du règlement ne peut être interprétée comme ayant pour effet de soustraire une personne à l’application d’une loi ou d’un règlement du gouvernement provincial ou fédéral. 6. Tableaux, graphiq...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...PLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoin la mairesse lorsque celle-ci est absente ou empêchée de...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...Avis de motion 23 janvier 2024 Dépôt du projet 23 janvier 2024 Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 10.2 Nomination d'un chef de division à la gestion des a...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...selon les dates suivantes : Avis de motion Dépôt du projet Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigu...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...les cyber -risques 2024 -2029 7.4 Dépôt - Certificat d‱attestation de la procédure d‱enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au 1 plus 563 000 $ pour financer des travaux de r...
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Calendrier municipal 2022
...trecoeur.com PANDA Les Deux-Rives (4915, route Marie-Victorin) L’Association PANDA Les Deux-Rives offre des services aux personnes ayant un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDA/H), à leur famille et à leur...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...jeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Contremaitre - Serv...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...llations municipales, dont à la mairie. Le port du masque et le lavage des mains sont obligatoires dans nos locaux. * La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoi\ n la mairesse lorsque celle-ci est absente du territoire ou em...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...visés ................................ ................................ ................................ ....... 4 2.2 Personne chargée d’appliquer le présent règlement ................................ ......................... 4 ARTICLE 3...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...8.3 Dépôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2 Nom...
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Le Noblet, édition avril 2024
...s informeront la population sur les services offerts à la communauté. Un rendez-vous rassembleur à ne pas manquer pour les personnes qui viennent de s’ établir à Contrecœur. Les membres du conseil municipal vous attendent en grand nombre ! 17 ao...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ôt - Rapport annuel sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9.2...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ctures nautiques 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des compte à payer au 4 avril 2024 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature - Entente de service – Soccer mineur de Cont...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...rent de notification, la notification d’un avis spécial se fait en en laissant une copie à celui à qui il est adressé, en personne, ou à une personne raisonnable, à son domicile ou à son établissement d’entreprise, même à celui qu’il...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...nautiques 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 4 avril 2024 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Directeur du service des finances et trésorerie 10. LOISIR ET CULTURE 10...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR Une période de questions au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales portant uniquement sur les sujets prévus à l’ordre du jou...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...és au présent règlement en regarde de chaque bien, service ou activité sont imposés et prélevés après de toute personne qui désire utiliser ces biens ou services ou bénéficier de ces activités. Le montant relatif à un permis,...
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