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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...s cyber -risques 2024 - 2029 7.4 Dépôt - Certificat d’attestation de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000 $ pour financer des t...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumission pour l'émission d'obligations 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 8.2 Aut...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire...
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Affichage
...ition est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; 2° le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; 3° le genre masculin...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...s du service loisir et culture 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer d’octobre 2024 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 10. Lois...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construc...
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Avis public - Adoption du budget 2025
...Conformément à l’article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , avis public est, par les présentes, donné à toutes les personnes susceptibles d’être intéressées que : Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...2024 7.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de XXX $ datées du 3 décembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 8.2 Fin...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...t des dépenses conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ.,c. C-19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnuméraire 1...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...e public au sens de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2.1) et qu’ils n’ont pas fait l’objet d’un avis d’assujettissement par un autre org...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...nt 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOI...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
...inanciers 2025, 2026 et 2027 a été d éposé au bureau d u d irecteur général le 11 septembre 2024 et toute personne peut en prend re connaissance à cet end roit . Consultation du rôle : Les contribuables peuvent consu...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...e de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...rgent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 2...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...en argent 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Verchères 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 juin 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9....
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Le Noblet, édition septembre 2024
...nes pratiques Automobilistes ● Faites preuve d’une prudence accrue à l’ égard des usagers plus vulnérables, notamment les personnes à mobilité réduite, les enfants, les personnes aînées, les piétons, les cyclistes et ceux qui optent pour les au...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Chef de division -...
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Le Noblet, édition avril 2022
...5 bissonnettem@ville.contrecoeur.qc.ca CLAUDE DANSEREAU Conseiller – District n° 6 dansereauc@ville.contrecoeur.qc.ca * La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoi\ n la mairesse lorsque celle-ci est absente ou lors d’incapacit...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...pendant pour l'exercice financier 2022 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 9. Gestion du personnel 9.1 Mise à jour de l'organigramme représentant la structure organisationnelle 2023 de la Ville de Contre...
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Des Mélèzes
...ion est tenue pour être en vigueur à toute époque et dans toute circonstance; b) le nombre singulier s'étend à plusieurs personnes ou à plusieurs choses de même espèce chaque fois que le contexte se prête à cette extension; c) le genre mascul...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...e se restreint aux commerces de biens et de services d’achats courants (alimentation et autres), aux services personnels et professionnels et à quelques commerces de divertissement. La venue de commerces et services à voc...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...mpte, ou toute autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un tel avantage. « Intérêt personnel » : Intérêt de la personne concernée, qu’il soit direct ou indirect, pécuniaire ou non, réel, apparent ou...
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