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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...3 de 3 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air 18.8 Motion de fé licitati...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...9.2 Demande de reconnaissance - Organisme L'Orienthèque 9.3 Octroi de contrat - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville de Contrecoeur pour l'année 2025 9.4 Renouvellement et nomination de...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ndation de la directrice du Service d'assainissement des eaux; CONSIDÉRANT QUE le projet est inscrit au Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec. EN CONSÉQUENCE, Il est propos...
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Le Noblet, édition avril 2025
...assurer la surveillance des travaux pour le remplacement de la conduite d’eau potable. La réfection d’aqueduc inscrite au Programme triennal d’immobilisations 2025, 2026 et 2027 ● Le projet totalise environ 10 km de conduite à remplacer par fo...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...loisir et à ce titre doit s’assurer que les services offerts répondent aux besoins de la population et que les programmes proposés s’harmonisent les uns avec les autres; CONSIDÉRANT QU' il y a lieu de convenir des modalités rel...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...étroitement avec les municipalités, les MRC, les organismes loc aux et plusieurs ministères; CONSIDÉRANT QUE le programme de financement issu du Plan d’action Saint- Laurent et administré par le ministère de l'Environ nement et C...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...e motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...on - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l’achat et l’insta llation d’une borne de recharge domestique pour véhicules électriques...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our les enjeux et les orientations d'aménagement e...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...liaire canadienne 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air 18.8 Motion de félici...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...NÉE 2024 CONSIDÉRANT la politiq ue d’attribution des aides financières du conseil municipal; CONSIDÉRANT le programme de support financier par entente de service qui vise les organismes offrant des services de première lign...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...n. AGRICOTOURS Ensemble des activités d'hébergement touris tique en maison privée ain si que div ers programmes d'agrotourisme. L'agricotours regroupe les activités suivantes : Gîte du passant ( bed & breakfast ) Ac...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...liers de la Vallée -du -Richelieu (RISAVR) et autorisation de signature 18.6 Autorisation d'adhésion - Programme d'excellence en biodiversité de Réseau Environnement 18.7 Autorisation - Dépôt d'une de mande...
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Le Noblet, édition avril 2023
...t important de célébrer le « Jour de la Terre » le samedi 22 avril, mais il faut respecter notre planète quotidiennement. Programme du don d’arbres Une fois de plus, il sera possible de se procurer des arbres au cours des prochains mois. Nous ren...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...ement et d'accompagner les entreprises touristiques dans leur développem ent et leur croissance; Considérant que le Programme d'aide financière de Tourisme Montérégie permettrait le développement du projet; Considérant que la mise...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ANT À LA PROGRAMMATION AQUATIQUE 2023 AU SERVICE LOISIR ET CULTURE CONSIDÉRANT les besoins en personnel pour le programme d'animation estivale du service loisir et culture; CONSIDÉRANT les offres d'emplois étudiants publiées a...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...TISSEMENT ET EMPRUNT ANNUEL AU FONDS DE ROULEMENT CONSIDÉRANT QUE le règlement numéro 1241 -2021 adoptait le programme triennal d’immobilisation 2022 -2023 -2024 par le conseil municipal de la Ville de Contrecoeur;...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...uyée par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et résolu unanimement : DE NOMMER au poste d'accompagnatrice pour le programme de camp de jour 2023 les personnes suivantes : Poste d'accompagnatrice Ancienneté Maely Ben...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Gouvernement du Québec, par l’intermédiaire du ministère des Transports, a ver sé à l’acheteur une subvention du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif des personnes; CONSIDÉRANT QUE tous les fournisseurs, pr...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...s de 10 000 habitants. L’aide financière maximale par projet est de l’ordre de 100 000 $. C’est dans le cadre du nouveau Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure (PSISRPE) que la Ville a déposé sa d...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -2026 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Rè...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
.... C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. Gestion du personnel 9.1 Dépô...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...Chasse et Pêche de Contrecoeur Inc. - Festival de la Brimbale 18.7 Versement d'une aide financière - Programme de support et de reconnaissance à l'excellence 19. SUJETS DIVERS 20. RETOUR SUR LA PÉRIODE...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...Q.,c. C-19) 8.3 Reddition de comptes pour la subvention annuelle du MTQ 8.4 Demande d’adoption d’une résolution – Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) 9. G ESTION DU PERSONNEL 9.1 Dépô...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présentation du budget et...
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