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Séance ordinaire du 11 février 2025
...contrat pour l'achat d'un véhicule de marque Ford F -250, 2023, à Jacques Olivier Ford inc., au montant de 82 991,83 $ taxes incluses. D'IMPUTER la dépense au fond s de roulement, pour une période de dix (10) ans, remboursable par ve...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...rès de troix (3) fournisseurs; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) propositions aux montants suivants, taxes incluses : - GBI experts conseils: 57 487,50 $ - FNX: 124 716,23 $ - Tétratech: 60 361,88 $ 11 CO...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ANT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerciaux relatif à la taxe d'eau et la taxe des gestion des matières résiduelles; EN CONSÉQUE...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...lieu du 14 au 16 mai 2025, au Palais des Congrès de Qué bec, dont le coût d'inscription est 875,00 $, plus les taxes applicables; D'AUTORISER madame la conseillère, Karine Messier, messieurs les conseillers, Pierre Bél...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h
...Budget 2024 Montant REVENUS TAXES 18 992 733 $ PAIEMENT TENANT LIEU DE TAXES 276 431 $ SERVICES RENDUS...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 août 2023 8.2 Dépôt du rapport de la trésorière des taxes impayée s en vertu de l'article 511 de la Loi sur les cités et villes, RLRQ, c. C -19 8.3 Résolution de...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...des municipalités et que le fardeau financier ne s’est pas accompagné d’un transfert des revenus issus de la taxe scolaire; CONSIDÉRANT QUE l’éducat ion est une compétence du gouvernement du Québec; CONSIDÉRANT QUE p...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à paye...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...EMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à pa...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314-2023 visa nt à réduire l’écart du fardea...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...on 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption du règlement 1315-2023 modifiant certains tarifs du règlement 1111-2018...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ON 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2 Adoption - Règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal appli...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...22 au 24 mai 2024, au Palais des Congrès de Montréal, dont le coût d'inscription est 845 $, plus les taxes applicables; QUE les six (6) élus et la mairesse soient autorisés à présenter ses réclamations...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Croissance Dépenses par objetPrévision des revenus 2024 2023 Ta x e s 18 992 733 $ 16 716 558 $ Paiement tenant lieu de taxes 276 431 $269 994 $ Services rendus 735 011 $ 577 239 $ Imposition de droits 1 406 000 $ 1 371 000 $ Amendes, pénalit...
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Calendrier municipal 2024
...r de l’An 2 3 4 5 6 7 4 8 4 9 104 114 124 134 144 154 164 174 4 18 194 204 214 224 Envoi des comptes de taxes 23 Séance du conseil municipal, 19 h 24 Journée internationale de l’éducation 25 264 274 284 294...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
....1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...de réfection des trottoirs sur une période de trois ans , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...isé à exécuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...doption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du...
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Le Noblet, édition avril 2025
...e paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...SIGNATURE – ENTENTE RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE SUR LA VENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – MRC DE M ARGUERITE D’Y OUVILLE 5. D ÉPÔT DE LA LISTE PRÉLIMINAIRE - V ENTE DES IMMEUBLES POUR DÉFAUT DE...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 17.6 Autorisation de signature d'une entente relative à l'opér...
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