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Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or

...fication d’une enseigne. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements resp...

Du Moulin

...006_PIIA du Moulin Page 2 sur 7 Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonob...

Secteur est

...lition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nono...

Patrimonial

...ression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’article 1.8 intitulé « INTERPRÉTATION » du règlement de zonage numéro 387-91. Si un mot, un terme ou une expression n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communéme...

Commercial des Ormes

...enseigne; f. Tout abattage d’arbre. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nono...

Des Mélèzes

...expression a le sens et la signification qui lui sont attribués à l’article 1.8 intitulé « INTERPRÉTATION » du règlement de zonage numéro 387-91. Si un mot, un terme ou une expression n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communéme...

Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur

...lition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobs...

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7.2 Adoption du second projet de règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règ...