295 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...’amender son règlement sur les permis et certificats; CONSIDÉRANT QUE les modifications proposées visent à apporter des précisions et des clarifications pour améliorer la compréhension, l’application et la conformité aux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...ecœur pour la réalisation des objets de l’entente. 9 DE VERSER un montant de 5 000,00 $ à l’organisme pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2024 -2025. ADOPTÉE 2025 -02 -039 DEMANDE DE REC...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai......
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...et Contrecœurois, Je vous invite à découvrir la nouvelle édition du calendrier 2025. Ce produit, distribué à toutes les portes, présente de précieuses informations sur notre communauté et met en valeur des en - treprises qui offrent divers...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...rant McDonald ’s Le restaurant McDonald’s, situé au 4210, rue des Patriotes à Contrecœur, a officiellement ouvert ses portes ! Originaire de la Ville de Contrecœur, le franchisé René Fortier souhaitait faire les choses en grand pour soul...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ment architectural et au maintien du cachet patrimonial de la façade; CONSIDÉRANT QUE le projet de remplacement des portes et fenêtres vi se à respecter et à renforcer le caractère distinctif de la zone patrimoniale, en maintenant une h...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...UE l'implantation de la remise existante n’a fait l’objet d’aucune plainte de la part des voisins et qu’elle ne porte pas atteinte à la jouissance des propriétés voisines; CONSIDÉRANT QUE la dérogation mineure demandée ne...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...contrôle et de suivi budgétaires de même que ces modifications successives; CONSIDÉRANT la volonté du Conseil d’apporter les mises à jour nécessaires au bon fonctionnement de la Ville; CONSIDÉRANT QU 'un avis de motion du p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ésente résolution. QUE la Ville atteste par la présente résolution que la programmation de travaux no 3 ci- jointe comporte des coûts réalisés véridiques. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL 7 DÉPÔT DE LA LISTE D'E...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...n mode de remboursement des taxes de services du logement bi -génération nel pour l’année entière d’imposition , peu importe la durée de l’occupation dudit logement bi -générationnel au cours d’une année donnée . Les taxes de services im...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...R CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAINES ZONES , AINSI QUE D 'APPORTER CERTAINES MODIFICATIONS POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...la gri lle ne peuvent être annexées à un terrain adja cent ou servir d'espace à un voisin même si celui -ci s'en porte acquéreu r. En a ucun cas, une distance d' empiétement dans l es marges, à partir d'un mur, ne pourra exc...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications pour les commerces de gr andes surfaces 7. Avis de motion 7.1 Avis de m...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...demande de dérogation mineure a pour effet de causer un préjudice sérieux au requérant; c) la dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance, par les propriétair es des immeubles voisins, de leur droit de propriété; d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...e revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, 1 ainsi que d'apporter certa ines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfaces...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...étudie les points qui lui sont soumis selon l’ordre du jour , sous réserve des modifications qu’il peut y apporter. Le président d’assemblée présente les points à l’ordre du jour. ARTICLE 6 – PROCÈS -VERBAUX Le gr...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...tenu de l’intérêt public et de l’intérêt des parties. Si le Comité estime que les circonstances le justifient, il reporte le prononcé de sa décision et accorde à l’intervenant un délai d’au plus deux mois à compter de la fin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ntrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensembl e de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $ du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...qui offre aux automobilistes une option supplémentaire pour un retour en toute sécurité après leurs soirées festives. Porte-parole de l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint-Laurent C’est avec fierté et un grand sens du devoir que...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...s’est grandement impliqué dans le domaine sportif, surtout le hockey. En 1935, il a aménagé, à ses frais, dans le parc qui porte son nom, la première patinoire avec services pour les jeunes de Contrecœur. Il est décédé en novembre 1973. Parc Rémi-...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...sidérant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Vill e d’apporter les modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones, ainsi que d'apporter certaines modifications quant à la superficie de plancher autorisé pour les commerces de grandes surfac...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières
....01 $ à 500 000 $ : 1.5 % Tranche de 500 000.01 $ et plus : 3 % ARTICLE 2 Que le règlement 1146 -2018 porte le titre « concernant la perception d’un droit sur les mutations immobilières ». ARTICLE 3 Le règleme...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...érant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bonne a pplication de sa réglementation; Considérant qu’un avis de motion...
En savoir plus