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Séance ordinaire du 18 août 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1201 -2020 empru...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1194 -20...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d’incendie en cas de pandémie 6. Dé c...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...vocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cor...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...doption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n de concordance et de courte échéance rela...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. COR RESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT D 'UNE NOUVELLE DÉCLARATION D ES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DE LA MAIRES...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITAT ION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1251 -...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENA NT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...ntrecœur; Considérant qu’en vertu de l'article 13 de l a Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , le conseil municipal doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un Code d’éthique...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1242 -2021 CONCERNANT L 'IMPOSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L 'ANNÉE 2022 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1243 -2021 MODIFIANT CERTAINS TARIFS DU RÈGLEMENT...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...ille sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la compréhension des besoins de sa population qui connaît une croissance soutenue dans le...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINIST ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEM...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...leur mo de de paiement pour l’année 20 23; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L.R.Q., c.F -2.1 et relatives à la possibilité d’imposer différents taux de la taxe foncière gén...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...leur mode de paiement pour l’année 2023; Con sidérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale , L.R.Q., c.F - 2.1 et relatives à la possibilité d’imposer différents taux de la taxe foncière gén...
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Le Noblet, édition avril 2025
...O : CAROLY VES BÉLAIR PHOTOGRAPHE PHOTO : FRANCIS LAVALLÉE DÉCOUVREZ L A ROUTE BLEUE l aroutebleue.ca VIE MUNICIPALE Dix pompiers de Contrecœur assermentés Le Service de sécurité incendie de la Ville de Contrecœur a procéd...
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