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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...ustements au montant de permis et des services offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Voir la séance ordinaire du 5 septembre 2023

Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023

...imposées aux immeubles visés par les règlements municipaux qui en décrètent les modalités. Le s taxes de secteur 2023 se détaillent comme suit : ARTICLE 6 TAXE D’EAU 6.1 Compensation pour immeubles non munis d’un compte...

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...LLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérar...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Mons...

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Voir les séances du 3 octobre 2023

Voir la séance ordinaire du 15 août 2023

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...2 10 juin 2022 1286-2022 Articles 8, 9,14, 17, 34, 35, 36, 37, 39 et 40 6 décembre 2022 13 décembre 2022 1302-2023 Articles 9, 15, 16, 17, 17.7, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 32, 33, 38 et 39 9 mai 2023 Ville de Contrecœur janvie...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...des ajustements au montant de permis et des services offer ts 7.3 Adoption du second projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 7.4 Adopt...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...adrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et les annexes A et B 8. Finances...

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023