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Séance ordinaire du 13 février 2024

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 février 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude B...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...% 6.2.2 Mesures favorisant les biens et services québécois À compter du 25 juin 2021, jusqu’au 25 juin 2024, les dispositions de préférences locales énoncées à l’article 6.1.2 s’appliqueront plus largement à tout...

Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)

Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...

Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8

Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...

Séance ordinaire du 19 mars 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 19 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Voir la séance ordinaire du 2 juillet 2024

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Voir la séance ordinaire du 20 août 2024

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024

Page 1 de 1 LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H 30 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocati...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance du conseil municipal ten ue le mardi 3 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Mons...

Voir les séances extraordinaires du 10 décembre 2024

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...

Voir la séance ordinaire du 3 décembre 2024

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Dépôt des rapports financiers 2024

Entrée en vigueur - Règlement 1327-2024-1

Séance ordinaire du 19 août 2025

...s de la séance ordinaire du 4 juin 2025; CONSIDÉRANT QUE les frais de la transaction étaient imputés au règlement n o 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour financer l‱acquisition des lots 6 481...

Calendrier municipal 2024

Calendrier 2024 Organismes du milieu PLUS DE 30 ORGANISMES 4 CONTRIBUENT AU MIEUX-ÊTRE DE LA POPULATION CONTRECŒUROISE. SPORT ET PLEIN AIR Soccer mineur Contrecœur 4865, rue Legendre soccermineurcontrecoeur@hotmail.com Colonie des Grève...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

Page 1 de 3 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption...