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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1278 -2022 modifiant le...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
..................... ................................ .............................. 8 SECTION II TRANSMISSION ET AFFICHAGE DE LA DEMANDE ................................ ..................... 8 27. Transmission de la demande au Comité de...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...des fonctionnaires et des membres du conseil présents à la table du conseil et de toute autre personne, s’il le juge opportun, et il y constate le départ ou l’arrivée de ceux -ci, le cas échéant. Les procès -verbaux sont appr...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 7.2 Adoption du second projet de règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règleme...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 MARS 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...a grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par l’ajout, sous la ligne « Certificat destiné à l’usage temporaire « unité mobile de restauration » » de « Certificat pour une vente de garage » et du tarif « 10$ », tel...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employé...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...
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Le Noblet, édition avril 2023
...concitoyennes, chers concitoyens, C’est le retour des événements printaniers et estivaux. Je vous invite à feuilleter les pages du bulletin municipal Le Noblet et à consulter notre nouveau site Internet. Vous pourrez planifier vos sorties en f...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...u projet par le MTQ Honoraires professionnels 57 000 $ Travaux 568 000 $ Contingence 85 000 $ Imprévus 30 000 $ Intérêt sur emprunt temporaire 0 $ Ta...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 AOÛT 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...UR FINANCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipali...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...8.1 Adoption du second projet de règlement 1287 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de revoir certaines terminologies, revoir l'obligation de l'usage commercial dans certaines zones...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...pour effectuer des travaux de séparation du réseau combiné d’eau pluviale et d’égout; Considérant que le pavage de la rue Papin nécessite une réfection complète ; Considérant la planification des travaux dans le plan triennal en...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...e et Bibliothèque Maçonnerie 100 000 $ Maison des jeunes Réfection du Plancher 17 700 $ Garages municipaux Remplacer le réservoir à eau chaude 2 300 $ Moulin Banal Fondation, pente de terrain e...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...t son rond de glace en hiver et qu'il y a lieu d’y ajouter des toilettes publiques ; Considérant l e manque d’éclairage et le prolongement d’utilisation des heures du parc Rémi - Lamoureux et le désir d’augmenter la sécurité des usa...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...e terme « l’Annexe H » par le terme « l’Annexe G ». ARTICLE 9 Modifier l’Annexe A en remplaçant le kilométrage extérieur du territoire de la Ville par 0,55 $ par km à partir de la mairie. ARTICLE 10 Remplacer l’Ann...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...003 ADOPTANT LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1287 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE REVOIR CERTAINES TERMINOLOGIES , REVOIR L 'OBLIGATION DE L 'USAGE COMMERCIAL DANS CERTAI...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 FÉVRIER 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1) et régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C -19); Considér...
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Séance du 2 juin 2020
...et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de pe...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1272 -2022 établissant un p...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...80 $ Autres honoraires 125 000 $ Infrastructure et superstructure 2 727 225 $ Aménagement intérieur 1 143 830 $ Chauffage, électricité, ventilation, plomberie 2 345 578 $ Fra...
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