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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 19 h 30 , à la mairie de Contrecœur , à laquelle sont présents : Madame la...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
PRÉSENTATION Budget 2022 13 décembre 2021 Respecter la capacité d’agir de la Ville sur le plan financier. Réaliser les investissements nécessaires à l’amélioration des services et des infrastructures municipales. Être proactifs dans la com......
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 10 560 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 17 DÉCEMBRE 2021 ATTENDU QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Ville de Contrecœur souha...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...2021 -012; Considérant que la demande est assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme; Considérant le dé pôt au comité consultatif d'urbanisme d’une lettre argumentative de la part...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
..., un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble qui déroge à l’un ou l’autre de ses règlements d’urbanisme; Considérant que le projet respecte les critères d’évaluation prévus à l’article 26 d...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...2021 -007; Considérant que la demande est assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d’un certificat de localisation, produit...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...laire Est -ce que les fonctionnaires de la villes ont eu l instruction de mentir aux citoyens sur l applications règlements municipaux Je voudrais être sub ventionner pour le nouveau système d epuretion a une hauteur de 90% com...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud A...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Annulation du solde résiduaire de certains règlements d'emprunt 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d' une secrétaire surnuméraire 9.2 Modificati...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Ces rejet s sont -ils néfastes pour la santé? L’entreprise qui rejette ces poussières répond -elle aux normes et aux règlements de la CMM en matière d’environnement? Qu’a fait la ville jusqu’ici et que fera -t-elle pour solutionner ce...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...prescrit; Considérant que la demande est assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme et porte le numéro DM -2021 -005; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme d’une le...
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Séance extraordinaire du 25 mars
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 25 mars 2021 à 19 h, par visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud...
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Séance extraordinaire du 22 mars
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 22 mars 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud A...
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Séance du 9 mars 2021
...la demande porte le numéro DM -2021 -003 et est assujettie au règlement 254 -87 sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanisme, d‱un plan concept vis uel, p...
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Séance du 2 février 2021
...un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble qui déroge à l’un ou l’autre de ses règlements d’urbanisme; Considérant que le projet déposé vise la transformation de l’habitation trifam iliale...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...lle autorise le vol de drone sur son territoire selon le cadre règlementaire Canadien et en respect des lois et règlements en vigueur au Canada. ADOPTÉE 2022 -02 -024 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVI...
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Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 3 JUILLET 2020 À 18 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 23 MARS 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de...
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MISE À JOUR - L'interdiction d’arrosage est levée
Consulter le règlement sur l'arrosage 9 juin 2025 - La Ville de Contrecœur informe la population qu’une interdiction d’arrosage est en vigueur jusqu’à nouvel ordre sur l’ensemble du territoire. Cette mesure concerne l’utilisation de l’......
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 JUIN 2020 À 18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 2 JUIN 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Ado...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 MAI 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -ver...
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