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Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111

...ci - dessus mentionnés ont été adopté lors de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville le 18 décembre 2025. Ces règlements entr eront en vigueur le 1 er janvier 2026. Donné à Contrecœur, ce 19 décembre 2025....

Voir la séance extraordinaire du 18 décembre 2025

Le Noblet, édition janvier 2026

...sans quitter le Québec ? Découvrez 10 circuits de voyage surprenants à travers la province : des itinéraires soigneusement sélectionnés qui allient paysages grandioses, activités originales, découvertes gourmandes et haltes historiques. Chaque circ...

Entrée en vigueur - Règlement U-100 relatif au zonage

...eil municipal a adopté le Règlement n o U-100 relatif au zonage lors de la séance ordinaire tenue le 9 décembre 2025. Prenez avis que ce règlement est entré en vigueur à la date de délivrance du certificat de con...

Demande de dérogation mineure – DM-2025-122 – 275, rue de l'Église

...nce à compter de 18 h, à la mairie située au 5000 route Marie - Victorin, à Contrecœur, Québec, J0L 1C0. DM - 2025 - 122 – 275, rue de l’Église , Contrecœur , Québec , J0L 1C0, lot 6 607 642 au cadastre du Québe...

Voir la séance extraordinaire du 16 décembre 2025

Entrée en vigueur - Règlement 1327-2024-1

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise

SM - 9 - VF (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , articles 54, 55, 55.1 , 56 et 341. AVIS PUBLIC PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE AINSI QU’AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENT...

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation

Voir la séance ordinaire du 8 juillet 2025

Entrée en vigueur - Règlement E-103

Séance ordinaire du 19 août 2025

...vérificateur financier 7.9 Acquisitions et services informatiques - 70 000 $ - Fonds de roulement 7.10 Élections de novembre 2025 - Affectation de sommes issues de l'exercice financier 2024 8. Gestion du personnel...

Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or

...elle s- ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces dispositions est réputée constituer une disp...

Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau

...Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces dispositions est réputée constituer une disp...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...nécessité d'engager une ressource dédiée à la ge stion intégrée des documents; CONSIDÉRANT le processus de sélection effectué; CONSIDÉRANT la recommandation de la conseillère en capital huma in en date du 26 juin 20...

Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105

...onne qui, le 8 juillet 2025, n’est fra ppée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : − être une personne phy...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 JUILLET 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption - Ordre du jour 3. Adoption - Procès-verbal - Séance ordinaire - 10...

Entrée en vigueur - Règlement A-106

Entrée en vigueur - Règlement U-400 relatif à la construction

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau

...nseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation, concernant ce premier projet de résolution, le 8 juillet 2025 à 18 h 00, à la mairie de la Ville de Contrecoeur, situé e au 5000 route Marie -Victorin. Au cours de cette...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...é intégrée et présentée l ors de la préparation budgétaire 2025; CONSIDÉRANT QU' il s'agit d'un processus de sélection à l'interne; CONSIDÉRANT QUE le candidat recommandé répond entièrement aux beso ins de l'organisation, ay...

Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949

...visés que toute personne intéressée pourra aussi se faire entendre lors de la rencontre prévue le 2 juillet 2025 . Donné à Contrecœur , ce 19 juin 2025 . __________ ______________ Éléa Claveau, notaire, OM...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

...statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie s...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes

...l statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant des questionnements avant ladite séance à compter de 18 h , à la mairie si...

Tenue de registre le 18 juin 20025 – Règlement E-104