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Avis d'ébullition préventif de l'eau dans un secteur
Un avis préventif d'ébullition d'eau est actuellement en vigueur pour les résidents situés sur la route Marie-Victorin (entre les numéros civiques 6208 et 6603). Les résidents de ce secteur seront réalimentés en eau potable d’ici 16 h aujourd'hui.......
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Visionnement de la séance ordinaire du conseil municipal du 4 octobre 2022
La séance ordinaire du conseil municipal du mardi 4 octobre est disponible pour visionnement en différé sur notre chaîne YouTube. Visionner la séance La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu le m......
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Grantech fait un don de 5 000 $ au CAB de Contrecœur
...nnée, c’est une somme de 5 000$ qui nous est parvenu de leur part. Je dois avouer que c’est plus que bienvenu étant donné le contexte économique actuel. Merci beaucoup pour ce geste généreux et un merci particulier à M. Stéphan Gosselin, directeur de...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ce règlement prévoit la nomination de cinq personnes afin de siéger au sein du comité de circulation; Considérant le contexte de pandémie qui a eu comme répercussion de ralentir les activités du comité de circulation; Considé...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...CADRE CONSIDÉRANT le rapport du Service des ressources humaines porta nt le numéro RH 160-04, dont l'essentiel du contenu a été porté à l'attention des membres du conseil municipal; EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Madam...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...es; CONSIDÉRANT que le vérificateur externe a achevé son audit de performance et a déposé un rapport détaillé contenant les résultats et les recommandations de l'optimisation des ressources portant sur le Service loisir et cult...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...pal a adopté. Outre cette poursuite, quelqu’un du conseil peut -il me dire si la ville est l’objet de poursuites, de contestations ou d’enquêtes au niveau civil ou judiciaire ou d’organismes gouvernementaux tels que le MAMH (Commissaire à l...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...icipal : Nous avons présentement 4 constats d’infraction qui sont déposés à la cour municipale et qui sont contestés par la compagnie. Nous avo ns également entrepris des actions avec notre conseiller juridique. De plus, l...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement 1301 -2023 modifiant diverses dispositions du règle...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ARTICLE 1 a) La table des matières est remplacée au complet par ce qui suit : 1 INTRODUCTION 6 2 CONTEXTE DE PLANIFICATION 9 2.1 LECTURE DU MILIEU 9 2.2 CONSTATS 12 2.3 ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVE...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...a réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel et des fontaines d'eau dans diff érents parcs 9.7 Utilisation d...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, (L.R.Q., c.F2.1) et relatives à la possibilité d’imposer différent...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
..., tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2021; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L.R.Q., c.F - 2.1 et relatives à la possibili té d’imposer différe...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...tre adressée à la Ville par le Commissaire à l’intégrité municipale et aux enquêtes, qu’est -ce que le conseil a compris du contenu de cette lettre? Réponse de la mairesse : Le ministère d es Affaires municipales et de l’Habitation demande...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...3) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1306...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...on d’eau afin de desse rvir les citoyens qui sont venus s’établir à Contrecœur. Beaucoup de citoyens sont contents du nouvel aménagement de la place François -De Sales -Gervais. L’idée de créer un comité va être analysé e pa...
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Le Noblet, édition avril 2025
...historique : un investissement de 130 M$ destiné à l’Administration portuaire de Montréal pour son projet de terminal de conteneurs. Au-delà des chiffres, ce projet représente une occasion exceptionnelle pour notre ville. Il souligne notre capa...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...icats concernant le zonage, le lotissement et la construction sur le territoire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387-91, le règlement de construction numéro 388-91 et tous leurs...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...latif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les p arcs 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'i...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...mation pour obtenir les ententes avec les sablières. Considérant le refus de la Ville de transmettre les ententes, j’ai contesté la décision de la Ville auprès de la Commission d’accès à l’information. J’ai relevé plusieurs anomalies dura...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...elatif à la cons truction apportant des clarifications visant à adapter les exigences m unicipales aux pratiques contemporaines de construction 6.4 Dépôt - Certificat personnes habiles à voter – Règlement numéro E- 103 décrétant...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Le directeur général procède à la lecture d’un texte pour la mise en contexte du dossier. Le directeur général procède au dépôt et à la lecture d’une lettre reçue de la part du Commissai...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...isances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement numéro 1301 -2023 modifiant diverses dispositions...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...cueil de Contrecœur; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sorel -Tracy et ses partenaires ont établi de façon incontestable et non équivoque, leur capacité technique à réaliser cet événement d’envergure provinciale; CO...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...DE PROPANE PERMISE ................................ ...... 6-116 SOUS -SECTION § 18 DISPOSITION S RELATI VES AUX CONTENEURS À DÉCHETS ................. 6-116 ARTICLE 246 GÉNÉRALITÉ ................................ ................
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