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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PER...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...e 2 293 361 500 $ + 60,8 % Population 10 194 (20 citoyennes et citoyens de plus) + 0,2 % Comment payer votre compte de taxes ? Dates d’échéance Option de paiement en 6 versements 1 er versement : au plus tard le 24 février 2025...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...-61, P1-69, P2-40, P2-49, C1-66, C3-39, C3 -48, C3-52, C3-58, C4-53, C5- 26, H1-27, H1-67, H1-70, H1-71, H1-72, H4-59. À compter de la présentation du présent avis de mot ion et en vertu de l’article 145.20.1 de la Loi sur l’aménagement et l’ur...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...e 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gest...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 octobre 2024 1 8.2 Dépôt - Audit de performance – Rapport d’audit portant sur la...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...revoir les modes de versements en terrain et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personn...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...; CONSIDÉRANT QUE l’article 573.3.1.2 L.C.V. a été remplacé, le 1er janvier 2018, obligeant les municipalités, à compter de cette dernière date, à adopter un règlement sur la gestion contractuelle ; CONSIDÉRANT QUE le r...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2022 12. Embauche d'un préventionniste au Service de sécurité incendie 13. No...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 9 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...rastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ion d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 2023 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur in...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint - Antoine 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des...
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Le Noblet, édition avril 2023
...que et certifiée Zumba? Ce cours est pour vous! Une heure de plaisir, de rire et d’entraînement (sans s’en rendre vraiment compte), c’est la magie du cours! SPÉCIAL ZUMBA ET STRONG * Si vous vous inscrivez à plus d’un cours de Zumba et/ou de STRO...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...s travaux d'extraction et de disposition de boues aux étangs aérés 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 8 mars 2023 8.2 Dépôt du rapport annuel 2022 sur l'application du règlement 1128 -2018 s...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ALIDITÉ D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION Un certificat d’occupation pour l’occupation d’un lieu d’affaires est valide à compter de sa date d’émission jusqu’à ce qu’une modification du lieu d’affaires ou de l’usage implique l’obl...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...r un arrêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 février 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un concierge au Service loisir...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...assant ( bed & breakfast ) Accueil pour la nuit et pour le petit dé jeuner dans une maison privée. Un gîte du passant compte un maxim um de trois (3) chambres. Auberge du passant Chambres d'hôtes et petit déjeuner dans une petit...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...gatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances Page 2 de 3 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er février 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un concierge au Service lois...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...on sur un immeuble du territoire de la Ville de Contrecoeur 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 janvier 2023 9.2 Ordre au greffier de mettre en vente les immeubles pour déf aut de paiement...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...onglet « Ville », « Administration » aux pages « Taxes et évaluation » et « Budget et finances ». Comment payer votre compte de taxes? DATES D’ÉCHÉANCE Option de paiement en 6 versements - 1 er versement au plus tard le 23 février 2023 *...
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Calendrier municipal 2023
...imoine de Contrecœur met en lumière une toponymie variée qui rappelle des personnages importants de son histoire. La Ville compte 117 noms de rue. Survolez la toponymie à Contrecœur en visitant la page Toponymie du site Internet. Armoiries...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...EMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 6 DÉCEMBRE 2022 1 13. EMBAUCHE D 'UN PRÉVENTIONNISTE AU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE...
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