...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption...
En savoir plus...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1...
En savoir plus...DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. C ORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L 'H ABITATION 6. A VIS DE MOTION 7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement...
En savoir plus...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -20...
En savoir plus...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 c...
En savoir plus...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s. 6 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...
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En savoir plus...municipaux afin de nous assurer qu’ils sont en phase avec cette nouvelle réalité contrecœuroise. Nos infrastructures municipales de sport et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise...
En savoir plus...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...
En savoir plus...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt d'une nouvelle déclaration des intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avi...
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