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Le Noblet, édition avril 2026
...fique pour encadrer le projet portuaire LOISIRS POUR TOUS Lancement de la programmation du camp de jour et de la piscine municipale PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...contraintes, des vocations industrielles et logistiques ainsi que les besoins d’adaptation de la réglementation municipale; CONSIDÉRANT QUE les résultats de cette étude pourraient mener à une modification du plan d’urb...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipales APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE MARDI 4...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...A VILLE DE CONTRECŒUR Considérant qu’en vertu des articles 244.1 et suivants de la Loi sur la fiscalité municipale , une municipalité peut prévoir un mode de tarification pour le financement de tout ou partie de...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...on de l’ordre de 3 900 000 $ dans le cadre du Volet 1 du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM). Nouvelle caserne Le projet de construction d’une nouvelle caserne est dans l’air depuis 2012 et...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...S PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE NOUVEAU T OUT SAVOIR SUR L ES ÉVÉNEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca VIE MUNICIPALE Un parcours actif dans la mousse au parc Antoine-Pécaudy 16 e édition des Diableries de Contrecœur Il y av...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DE LA DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CON...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...DE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION CONCERNANT LA RÉSOLUTION 2023 -01 -003...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...ES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dotées d’étangs aérés de planifier l’extraction et la dispos...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt du projet de règlement 12...
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Le Noblet, édition avril 2023
...de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. La firme conseil en urbanisme et en aménagement du territoire, BC2, a été en liste dans la...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1299...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...nterrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune correspondance reçue. 4 AVIS DE MOTION AVIS DE MOTION ET D...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...e, en fournissant son nom et adresse et qu’il en fournisse la preuve sur demande; 11° porter plainte à la cour municipale, pour et au nom de la Ville, pour toute infraction relative aux règlements d’urbanisme. Par ailleurs, l...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règl...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement nu...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt de projet de règlement numéro...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règl...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
.... 14 946 330,63 $ taxes incluses 9,13 % CONSIDÉRANT QUE la soumission a été analysée par l'administration municipale et une recommandation a été émise par le directeur du service -incendie. CONSIDÉRANT QUE la plus basse...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. C ORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L 'H ABITATION 6. A VIS DE MOTION 7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -20...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 c...
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