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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...sera utilisée pour départager les offres de service des firmes d’ingénierie et d’architecture, qui participeront aux futurs appels d’offres. Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Claude Bérard...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...er 9 mars 23 mars 6 avril 20 avril 4 mai 18 mai Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 26 TENDANCES FUTURES EN HORTICULTURE 13 avril 2023 | 19 h à 20 h 30 Les billets sont disponibles à la bibliothèque...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...contradiction entre l e texte et le titre, le text e prévaut ; 2° l’empl oi des verbes au présent inclut le futur ; 3° les mots écrits au singulier comprenn ent le pluriel et le plur iel comprend le si ngulier,...
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Le Noblet, édition avril 2023
...e Montréal, le Technopôle Contrecœur, situé sur la rue Industrielle, bénéficie d’un emplacement stratégique à proximité des futures installations du Port de Montréal, de la ligne ferroviaire du CN, du réseau de gaz naturel à haut débit de Gaz Métr...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...le montant qu’il lui sera ristourné dudit fonds de garantie si jamais une réclamation se déclare dans le futur et que celle -ci engage le fonds de garantie en responsabilité civile prim aire pour la période du 1e...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ineure pour le 5267 -5269, route Marie -Victorin (DM -2023 -027) 11.8 Demande de dérogation mineure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 Cadastre du Québec, circonscription foncière de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...eure pour le 5267 -5269, route Marie -Victorin (DM -2023 -027) 11.8 Demande de dérogation mineure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 du Cadastre du Québec, circonscription fonc...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...contradiction entre le texte et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des verbes au présent inclut le futur; 3 º les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, cha...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...f d'urbanisme; CONSIDÉRANT l’intégration architecturale cohérente avec les bâtiments voisins actuels et les futurs agrandissements; CONSIDÉRANT QUE les matériaux proposés pour l’agrandissement sont les mêmes que pour le b...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ires locaux ont aussi été sondés quant à leur vision du développement de la ville et des priorités à concrétiser dans le futur plan d’action. L’avancement des travaux se poursuit jusqu’ à l’automne. Nous remercions sincèrement tous les citoyen...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...en totalité, le montant qu’il lui sera ristourné dudit fonds de garantie si jamais une réclamation se déclare dans le futur et que celle-ci engage le fonds de garantie en responsabilité civile primaire pour la période du 1er décembre 2014 a...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...Considérant qu’un plan directeur est un outil de planification et d’aide à la décision pour les aménagements futurs; Considéra nt qu’un comité consultatif composé d’élus municipaux et de citoyens, animé et convoqué...
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