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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'ut...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip......
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Le Noblet, édition septembre 2023
...de juin à octobre 2006. PHOTO : NANCY PILOTTE TOURISME ET DÉVELOPPEMENT Première pelletée de terre officielle pour la construction du Maxi à Contrecœur En mai dernier avait lieu la première pelletée de terre du supermarché Maxi, qui se situe...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q....
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ce de l’urbanisme et de l’environnement ». 4. L’article 17 de ce règlement est modifié par le retrait, au Tableau des construction et ouvrages nécessitant ou non un permis ou un cer tificat, du symbole « » localisé dans la...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
..., un couronnement, un entablement, une saillie ou une ouverture qui faisait partie du bâtiment lors de sa construction. Lors d’un changement de volumétrie d’un bâtiment réalisé en conformité avec la réglementation mun...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 2 Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montant de base) 50 $ + Par tranche de 1 000 $ d'évaluation de travaux 5,50...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...ats 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1303 -2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860 -1-2009 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1304 -2023 relatif à l'utilisatio n du pa...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...sme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dan...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...re surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ec l’aménagement de la place François-De Sales-Gervais suscite de l’intérêt dans le monde municipal et dans celui de la construction. Ce merveilleux projet a été en nomination pour le prix du Mérite municipal du ministère des Affaires municipa...
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Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 99-202 3 EMPRUNTANT AU PLUS 906 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS ET DU VIADUC DE LA RUE SAINT -ANTOINE Considérant que le ministère d......
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...s et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...e service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, rou...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...c Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Co...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...024 - Appel d'offres publics - 2023 -LOI -03 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2023 11.2 Nomination - Un membre au sein du comité consultatif d'urba...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...- Réalisation du Marché du printemps 2024 11. URBANISME 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'inté...
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Le Noblet, édition avril 2024
...omique bat son plein à Contrecœur Après les magasins CANAC et Maxi, un restaurant McDonald’s et une station- service sont en construction dans la Cité 3000 située près de l’autoroute 30. Ceci complétera la première phase. Jour de la Terre : célébron...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...- Réalisation du Marché du printemps 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ......
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30......
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...rats d’approvisionnement et de service ................................ ................. 9 4.1.2 Pour les contrats de construction ................................ ................................ ............. 10 4.2 Exception au proce...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...natation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'in...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...atation pour les enfants Nageur de 1 à 3 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégratio...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...cœur pour l’utilisation du parc Joseph -É. Chaput 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Demande d'approbation PIIA pour des travaux de restauration...
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