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Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...a famille Joli -Cœur 18.3 Autorisation de signature - Entente intermunicipale relative à la gestion des équipements de recyclage dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermu...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...ule qu'une municipalité peut accorder une aide en matiè re d'agriculture; CONSIDÉRANT QUE la Ville possède plusieurs équipements et outils d ont pourrait bénéficier la ferme; CONSIDÉRANT QUE la direction générale a fait une analyse des...

Séance ordinaire du 11 février 2025

...Ruisseau 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 6 février 2025 1 7.2 Acquisition d'équipements, logiciels, livres et documents au montant de 595 000,00 $ au fonds de roulement 8. GESTION DU PERSON...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...Agrandissement (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50 $ Construction et équipement accessoire Garage isolé (montant de base) 40 $ + Par tranche de 1 000 $ de valeur de travaux 5,50...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...mandations du consultant Fidema Groupe conseils inc., pour le renouvellement des assurances des Blocs A soit biens, bris d’équipements et délits, B, responsabilité civile primaire, complémentaire, excédentaire et responsabilité municipale,...

Le Noblet, édition avril 2025

...eue. Les propriétaires d’une embarcation pourront utiliser leur propre matériel. Il sera aussi possible de louer de l’ équipement. Différents niveaux de parcours seront offerts sous la supervision d’une équipe d’accompagnement qualifiée...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...- L'impact des nouvelles écoles sur les infrastructur es municipales (circulation, transport scolaire, équipements sport ifs) devra être pris en compte dans la planification. EN CONSÉQUENCE, 10 Il est proposé p...

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...du conseil d’administration, madame Josée Dumais, la directrice générale, madame Chantal Dubu c, et toute l’équipe de la Coopérative poursuivent avec dévouement cette missi on essentielle pour le bien- être collectif. EN CONS...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...l'article 40 du règlement 861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétan...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...ie de main -d‱œuvre; CONSIDÉRANT l‱importance de modifier le titre de l‱emploi actuel et l‱i ntégr ation à l'équipe de direction de la Ville, un membre du service de la gestion de l'eau, de façon à refléter les rôles...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...qualité environnementale de l'immeuble et y effectuer tout prélèvement et analyse du sol, de l'eau, des structures et équipements faisant l'objet de la promesse d'achat. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résoluti...

Séance ordinaire du 7 février 2023

...r tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'inf rastructures ou d'équipements municipaux 8.3 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...ATION POUR L’AFFICHAGE ............... 3-23 ARTICLE 27 CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE CONSTRUCTION OU ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE OU UNE CONSTRUCTION TEMPORAIRE .................................................. 3-24 ART...

Règlement de zonage 858-1-2009

............................. ................................ .............. 4-74 SOUS -SECTION § 21 INFRASTRUCTURE ET ÉQUIPEMENT (CLASSE 3) ................................ ...... 4-75 ARTICLE 101 GÉNÉRALITÉS ...........................

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux ADOPTÉE 3 2023 -02 -026 ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL D...

Le Noblet, édition avril 2023

...ionnés? Contactez-nous au info@lequartierdesaffaires.ca ou au 450 587-5588 et c’est avec plaisir que nous travaillerons en équipe avec vous pour faire briller votre entreprise! Projet Technopôle Contrecœur La mairesse de la Ville de Contrecœur, Ma...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...besoins de la MRC que de ses municipalités; Considérant que ledit projet néces sitera des investissements et des équipements ainsi qu'un développement d'outils de travail et de formation; Considérant que ce projet est souha...

Séance ordinaire du 9 mai 2023

...inancer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipa ux 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 3 mai 20...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...1 : « ARTICLE 131.1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX TOITS PLATS Sauf pour une partie d’un toit plat occupée par un équipement mécanique, le revêtement extérieur pour un toit plat ou un toit -terrasse doit être soit : 1° un toit ver...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrand issement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...cer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2 Adoption du règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant...