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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseill...

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...s de transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 18.4 Autorisation à l'Union des municipalité du Québec - Libération du fonds de garantie en as...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...transport collectif pour étudiants et les personnes âgées de 65 ans ou plus pour la périod e du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 18.4 Autorisation à l'Union des municipalité du Québec - Libération du fonds de garantie...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ille de Contrecœur pour des services d'agence de surveillance pour la période du 6 juill et 2023 au 31 décembre 2023; CONSIDÉRANT QUE les fonctionnaires responsables de la surveillance et du contrôle de la rè...

Le Noblet, édition janvier 2024

...conseil municipal ont œuvré à la préparation du budget 2024. Son adoption a eu lieu lors de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023. Le Programme triennal d ’ immobilisations (PTI) a été adopté plus tôt cet automne. Vous trouverez la présenta...

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières

...’un projet de règlement a été déposé par la conseill ère Maggy Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 6 décembre 2022 ; Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1100 -2017 : ARTICLE...

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances extraordinaires tenues respectivement le 12 décembre 2023, à 19 h et à 19h30 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction - Modification de la résolution 2023 -12...

Calendrier municipal 2024

...ant la Charte municipale pour la protection de l’enfant. INFORMATION DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DÉCEMBRE MAIRIE DE CONTRECŒUR Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux 49 50 51 52 1 2...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseill...

Le Noblet, édition septembre 2023

...tionnement sur rue durant la nuit n’est pas autorisé, de minuit à 7 h, lors des opérations de déneigement, entre le 1 er décembre et le 31 mars. Il est strictement interdit de stationner tout véhicule sur la voie publique lors d’opérations de d...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...de garantie en r esponsabilité civile primaire du regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période du 1er décembre 2014 au 1er décembre 2015 18.11 Autorisation de présenter une demande de financemen t dans le cadre du...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...en r esponsabilité civile primaire du regroupement Varenne/Sainte-Julie pour la période du 1er décembr e 2014 au 1er décembre 2015 18.11 Autorisation de présenter une demande de financemen t dans le cadre du Programme de la...

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...la MRC régionale de comté de Marguerite -D ‘Youville pour la période débutant le 12 juin 2023 et se terminant le 31 décembre 2028; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur fait partie de la MRC de Marguerite - D ‘Youville ; E...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...de différentes rues et emplacements municipaux afin qu’ils puissent y circuler, et ce, pour la période débutant le 15 décembre 2023 et se terminant le 1er avril 2024. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution....

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...ÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseil...