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Voir la séance ordinaire du 4 avril 2023

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités

13 01-2023 _ Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1300 -2023 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1111 -2018 CONCERNANT LA TARIFICATI...

Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1301 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 ET LES AN...

Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats

1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES...

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A...

Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009

130 3-2023_R èglement modif iant le règlement 860 -1-2009 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1303 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION 86 0-1-2009 Considérant...

Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin

1304 -2023 _R èglement relatif au parc canin 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 130 4-2023 RELATIF À L ’UTILIS ATION D U PARC CANIN Consi dérant les compétences conférées aux municip...

Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1292 -2023 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE...

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...de développement culturel proposée par le ministère de la Culture et des Communications pour l’année 2021 -2022 -2023; De contribuer pour un montant de 20 000 $ par année, équivalent à la contribution du Ministère pour les projets c...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...C VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Le Noblet, édition septembre 2022

...llerie, produits de rénovation, matériaux et centre de jardinage. Un nouveau magasin Canac ouvrira ses portes au début de 2023 au 4010, rue des Patriotes à Contrecœur. Il se veut la bougie d’allumage d’un nouveau développement commercial situé e...

Séance ordinaire du 3 mai 2022

...ramme d’animation estivale 2022 et pour les besoins en animation du Service loisir et culture jusqu’en mars 2023 inclusivement les personnes suivantes : Poste d’animateur NOM ANCIENNETÉ SALAIRE Gabrielle Fournie...

Voir la séance ordinaire du 9 mai 2023

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’ad option du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les él...

Séance ordinaire du 8 mars 2022

...le cadre de l'appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2022 -2023 et désignation d'un mandataire aux fins de ce projet 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une a...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...la journée et de la soirée du 23 juin 2022. Qu’un m ontant de 21 000 $ soit accordé annuellement pour les années 2022, 2023 et 2024 au comité organisateur de la fête nationale de Contrecœur pour le supporter dans la réalisation de ses ser...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...a prochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des t...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...on numéro 2016 -03 -067 Considérant qu’un nouveau plan d’action devait être élaboré pour la période 2022 - 2023; Considérant que les orientations de ce nouveau plan d’action ont été déterminées en collaboration ave...

Séance du 9 mars 2021

...dame Valérie Vincent, pour un mandat total d‱une durée de 3 ans soit du 1 er janvier 2021 au 31 décembre 2023. De nommer monsieur Ronald Leclaire (siège D) pour un mandat total d‱une durée de 3 ans soit du 1 er janvier 2021...

Séance du 2 février 2021

...et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années scolaires 2021 - 2022 à 2023 -2024 17.4 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le resp ect de l'Union des municipalité...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...on du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes p...

Le Noblet, édition avril 2022

...traitement par rayonnements ultraviolets à l’usine de filtration débuteront au printemps pour une complétion au début de 2023. Ces travaux sont rendus nécessaires pour répondre adéquatement aux besoins grandissants de la population. Pas une, ma...

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Le Noblet, édition janvier 2022

...1 677 $ Taxes à l’évaluation 2258 $ 2222 $ (hausse de 36 $) (hausse de 5 $) ? Programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024 (PTI) 44 147 807 $ 2022 2023 2024 14 844 957 $ 26 316 700 $ 2 986 150 $ • Construction d’un nouveau bât...