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Le Noblet, édition avril 2022
...Laberge. Les citoyens de Contrecœur ayant suivi cette formation pourront ensuite réserver le four à pain! Des films et des contes En collaboration avec la Ville de Contrecœur, deux soirées « Film et pizza au four à pain » seront offertes au Mou...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...de Montréal; Considérant que le Port de Montréal entend implanter sur cette portion son futur terminal à conteneurs; Considérant les importantes retombées économiques qui suivront cette implantation, notamment le développ...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ide financière obtenue dans le cadre du programme de la TECQ 2019 - 2023. Que la Ville approuve le contenu et autorise l'envoi au ministère des Affaires munic ipales et de l'Habitation de la programmation de travaux...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...tarifs et redevances, ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024; CONSIDÉRANT les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, (L.R.Q., c.F2.1) et relatives à la possibilité d’imposer différent...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...ument fourni avec un produit ou un appareil doit être rédigé en français. 1.5 Définitions À moins que le contexte l’indique autrement, les mots et expressions utilisés dans le présent règlement ont le sens suivant : « Con...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...INISTRATIVES SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Terminologie Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les termes suivants signifient : « Bâtiment patrimonial » : un bâtiment...
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Séance du 2 juin 2020
...isation des services de publicité de CJSO comptez -vous faire en 2020? Réponse du conseil municipal : Compte tenu du contexte de la pandémie, nous sommes à redéfinir les actions à poser étant donné que plusieurs événements prévoyant du te...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...TIVES SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Terminologie Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les termes suivants signifient : « Bâtiment patrimonial » : un bâtiment possé...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...s au moyen de l'aide financière obtenue dans le cadre du progr amme de la TECQ 20192023. QUE la Ville approuve le contenu et autorise l'envoi au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travau...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...fonction; CONSIDÉRANT la volonté du conseil municipal de conserver son personnel qualifié, et ce, dans un contexte de pénurie de main -d‱œuvre; CONSIDÉRANT l‱importance de modifier le titre de l‱emploi actuel et l‱i ntég...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...s concernant le zonage, le lotisseme nt et la construction sur le terri toire de la Ville de Contrecœur contenues dans le règlement de zonage no. 387 -91, le règlement de construction nu méro 388 -91 et tous leu...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...Colonie des Grèves, afin de les intégrer à une zone de conservation; Considérant que cette résolution est contestée par la Colonie des Grèves m ais qu’elle a une durée de deux ans se terminant le 21 avril 2023, soit 16 mois avan...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ille ne défraie aucun montant en l'occurrence. 23 Sur le terrain de la compagnie Nord -Sud, il y a de l'entreposage de conteneurs. Est -ce que la Ville connait les matières contenues dans ces conteneurs? Est -ce qu'i l se pourrait que ce so...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...les entrevues réalisées avec les candidats sélectionnés; Considérant que les conditions d'embauche doivent être contenues dans une entente contractuelle. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur S...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...− mardi 5 octobre 2021, 20 h − mardi 2 novembre 2021, 20 h − mardi 7 décembre 2021, 20 h Qu’un avis public du contenu du présent calendrier soit publié conf ormément à la loi. ADOPTÉE 2020 -12 -366 NOMINATION D'UN MAI...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...: 1°les boissons alcoolisées, sauf lorsqu’il s’agit d’un ingrédient d’un mets ou d’un plat cuisiné; 2°les contenants en styromousse pour servir et emballer les aliments; 3°les produits usinés et préemballés, à l’exception des b...
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Séance du 9 mars 2021
...s de jardinage ou sélectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélective sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu‱à 20 % de la superficie de l‱immeuble; Considéra...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...de jardinage ou sélectives; Considérant que les coupes de jardinage et les coupes sélectives sont permises dans un contexte de périodicité sur une proportion allant jusqu’à 20 % de la superficie de l’immeuble; Considéra...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...d’un partenaire privé, au développement, à la construction et à l’exploitation d’un terminal portuaire de conteneurs sur son site de Contrecœur ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur et l'Administration portuaire...
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Projet de règlement 1304-2023 relatif à l'utilisation du parc canin
...t partie intégrante du présent rè glement . ARTICLE 2 DÉFINITION Dans le prés ent règlement , à moins que le contexte n ’indique un sens différent , on entend par : « Gardien » toute personne qui a la propriété, la possession...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ce déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement; CONSIDÉRANT le style architectural sobre et contemporain du projet de construction; CONSIDÉRANT QUE le projet présenté s'intègre adéquatement au pro...
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