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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024

Page 1 de 1 LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H 30 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocati...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance du conseil municipal ten ue le mardi 3 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Mons...

Voir les séances extraordinaires du 10 décembre 2024

Le Noblet, édition janvier 2025

Vo l u m e 3 5 .1 Janvier 2025 CULTURE Contrecœur relance son concours de photographie VIE MUNICIPALE Budget municipal 2025 PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE Cap sur l’hiver contrecœurois SPORT ET PLEIN AIR SÉANCES DU C...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h

..., dont l'original est joint en annexe B. 6.2 Certificat de publication de l'avis public concernant l'adoption du budget de l'année 2025, dont l'original est joint en annexe C, conformément à l'article 474.2 de la Loi sur le...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...énérale en fonction des catégories d’immeubles; CONSIDÉRANT QUE pour rencontrer les dépenses acceptées audit budget, il est nécessaire d'établir les taux de taxes décrétés par le présent règlement; CONSIDÉRANT QU 'un av...

Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171

...es personnes intéressées par cette demande de dérogation s mineur es. Attesté à Contrecœur , le 19 décembre 2024 . ___________________ Thierry Larrivée Directeur général MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T...

Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024

...recœur servira le cas échéant, pour la computation des délais prévus par la Loi. Attesté à Contrecœur, ce 19 décembre 2024. _____________________________ Thierry Larrivée , Directeur général et greffier CERTIFICAT DE PUBLICATI...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...le relative à la gestion des équipements de recyclage dans les lieux publics extérieurs 18.4 Approbation - Budget 2025 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 18.5 Versement d'une comman...

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Séance ordinaire du 11 février 2025

...Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin...

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Séance ordinaire du 11 février 2025

...sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre des usages de la classe 9 - Commerce récréotouristique - 9755 -9765, route Marie -Victorin...

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...connexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 7.3 Adoption - Règlement 1334 -2024 - Modifiant le Règlement 761 -2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Sec...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...nnexes 7.2 Adoption - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 1 7.3 Adoption - Règlement 1334-2024 - Modifiant le Règle ment 761-2-2005 sur les plans d'implantation et d'intégr ation architecturale (PIIA)...

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle bud gétaire AVIS PUBLIC est donné que le Règlement c......

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...nt et Changement climatique Canada soutient financièrement ce réseau depuis 199 5; 15 CONSIDÉRANT QUE malgré un budget annuel modeste de l’ordre d’un (1 ) million de dollars, Stratégies Saint-Laurent et les comités ZI P réussissent à m...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...tio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1240 -2021 concernant l'adoption du budget 2022 7.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adopt...

Séance extraordinaire du 5 novembre 2024

...DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance extraordinaire du 9 octobre 2024

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mercredi 9 octobre 2024 à 17 h 30, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le...