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Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...6 4 560 000 $ 4,10000 % 2027 Prix : 98,80600 Coût réel : 4,43736 % 2 SCOTIA CAPITAUX INC. 326 000 $ 4,90000 % 2023 343 000 $ 4,45000 % 2024 362 000 $ 4,35000...

Le Noblet, édition janvier 2023

...4872 • Tranche de valeur de 1 million et moins 1,4500 1,3593 • Carrières et Sablières 2,4612 2,4592 Comptes de taxes Taux de taxes 2023 2022 Évaluation (maison unifamiliale moyenne) 294 949 $ 294 949 $ Taxes à l’évaluation 1 650 $ 1 58...

Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin

...rme de l'emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la ville , une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur c haque année. ARTICLE 6...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...-2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité; Consi dérant qu’un av...

Le Noblet, édition avril 2023

...tion d’assurer le bon déroulement d’un événement qui toucherait la sécurité civile. Les ministères et organismes gouvernementaux, les municipalités, les organisations, les entreprises ainsi que les citoyens sont partie prenante des actions à mettre...

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...raisons de sécurité publique ou anthropique; Considérant que les aires d’isolements agrémenter de végétaux en pleine -terre sont considérées importantes; 11 Considérant la volonté du conseil municipal qu’un projet...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 AVRIL 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -v...

Voir la séance extraordinaire du 9 octobre 2024

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

...séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le...

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. Règlement 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX XX...

Voir la séance ordinaire du 3 décembre 2024

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024

...règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des déboursés au XX décembre 2024 7.2...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...Et résolu unanimement : 9 D'OCTROYER à l’ensemble des pompiers temps partiel une augment ation salariale sur le taux horaire de 2024. Le pourcentage est de 2 % d’augmentation pour l’année 2025. QUE le préambule fasse partie intégr...

Voir les séances extraordinaires du 10 décembre 2024

Le Noblet, édition janvier 2025

...ion 1 873 $1 821 $ Ta r i f s 775 $750 $ To t a l 2 648 $ (Hausse de 77 $, 2,9 %) 2 571 $ (Hausse de 188 $, 7,9 %) Taux de taxes 2025 du 10 0 $ d’évaluation 2024 du 10 0 $ d’évaluation Résidentiel 0,39100,6173 6 logements e...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 décembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...ntenues à la Loi sur la fiscalité municipale, (L.R.Q., c.F2.1) et relatives à la possibilité d’imposer différents taux de la taxe foncière générale en fonction des catégories d’immeubles; CONSIDÉRANT QUE pour rencontrer les...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes

Séance ordinaire du 11 février 2025

...ur du Service des finances et trésorier, en date du 12 février 2025 au salaire de la classe 12, échelon 7, soit un taux horaire 64,97 $, avec 4 semaines de vacances par an. D’AUTORISER le directeur général à signer, pour et au nom d...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...n cas d’abattage nécessaire pour préserver le patrimoine naturel du site. • Entretien régulier des éléments végétaux intégrés au projet pour garantir leur bonne santé et leur pérennité, avec obligation de remplacement d...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...en cas d’abattage nécessaire pour préserver le patrimoine naturel du site. • Entretien régulier des éléments végétaux intégrés au projet pour garantir leur bonne santé et leur pérennité, avec obligation de remplacement de...

Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...