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Le Noblet, édition janvier 2023

...eur question au mic\ ro devant un lutrin. Calendrier des séances 2023 17 JANVIER 7 FÉVRIER 14 MARS 4 AVRIL 2 MAI 6 JUIN 4 JUILLET 15 AOÛT 5 SEPTEMBRE 3 OCTOBRE 7 NOVEMBRE 5 DÉCEMBRE * La personne nommée au poste de maire suppléant re...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...s des comités consultatifs de la Ville de Contrecœur 19.3 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réali ser...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...VILLE DE CONTRECOEUR, AFIN DE MAJORER CERTAINS TARIFS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecœur; Considérant l’aju...

Le Noblet, édition avril 2023

...emplir ses devoirs. Madame Karine Messier conseillère du district n° 4 assurera les fonctions associées à ce rôle jusqu’en juin 2023. HORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......

Calendrier municipal 2025

...e de la sécurité civile • 12 au 18 mai : Semaine québécoise des familles • Mois de l’activité physique 18 19 20 21 22 JUIN Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Volumineux Feuilles, chaume et brindilles Vente- débarras...

Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public

...t vendus à l’enchère publique, en la salle du conseil, au 609 , route Marie -Victorin, Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spécial...

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 JUIN 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire - 6...

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin

...urra aussi se faire entendre à la rencontre prévue pour l’étude de ce s demande s. Donné à contrecœur , ce 17 avril 2025 . ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe AVIS P...

Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle

...sus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Contr ecœur le 18 mars 2025. Ce règlement entre en vigueur à la date de la prése nte publication. Donné à Contrecœur, ce 17 avril 2025....

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

...trecoeur en totalité. Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 6 mai 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au cours...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

...ntendra les personnes intéressées par cette demande de dérogation mineur e. Donné à Contrecœur, ce 29 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et greffe...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 MAI 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption - Procès -verbal - Séance ordinaire -...

Voir la séance ordinaire du 6 mai 2025

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400

...’ensemble du territoire . Ce projet de règlement, fera l'objet d'une assemblée publique de consultation le mardi 10 juin 2025 à 18 h, dans la salle du conseil de la mairie située au 5000, route Marie -Victorin, Contrecœur . Au...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...TRECŒUR - COURSE DE BOÎTES À SAVON CONSIDÉRANT la réalisation d’une course de boîtes à savon prévu e le 7 juin 2025 par le Club Optimiste de Contrecœur; CONSIDÉRANT les besoins formulés par le Club Optimiste dans...

Voir la séance ordinaire du 10 juin 2025

Approbation référendaire - Règlement E-102

...S SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA VILLE : Lors d’une séance du conseil tenue le 8 avril 2025, le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a adopté le Règlement numéro E-102 décrétant une dépe...

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Entrée en vigueur – Règlement A-103 relatif aux signaux de circulation