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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...OPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DES SÉANCES EXTRAORDINAIRES TENUES RESPECTIVEMENT LE 12 DÉCEMBRE 2023, À 19 H ET À 19 H30 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction - Modification de la résolution...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...retien et l'amélioration des infrastructures nautiques 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption - Règlement numéro 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...ECOEUR CONSIDÉRANT QUE la Ville et les cercles des fermières de Contrecoeur ont conclu un bail le 14 juillet 2023 concernant la location d'un local situé au Centre Aristide - Arpin au 272, rue de l'Église à Contrecoeur ;...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...Dépôt - Rapport financier consolidé incluant le rapport de l'auditeur indépendant pour l'exercice financier 2023 et dépôt du rapport de la mairesse sur la situation financière 1 7.3 Résolution de concordance,...

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...N ET PERSONNEL SURNUMÉRAIRE CONSIDÉRANT la délégation faite au directeur général, aux termes de la résolution 2023 -12 -338 adoptant le règlement numéro 1317 -2023 modifiant le règlement 1009 - 2015 en matière de délégation, de contr...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...o 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...option de la résolution finale - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMO 2023 -036 - 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circonscription fonc...

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...numéro 1337 -2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue...

Avis public - Adoption du budget 2025

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l e soussigné directeur général de la Ville de Contrecœur, que le conseil munic......

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3......

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...certains tarifs 5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312-2023 sur la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l...

Calendrier municipal 2025

...s, en été, à un nou - veau pavillon de services au parc Pierre- Eucher-Cormier et à une nouvelle glissa de installée en 2023. JEUX D’EAU • Parc Antoine-Pécaudy (1141, rue des Chênes) • Parc Amable-Marion (4690, rue Olivier-Gloutnez) IN...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs 6.2 Adoption du règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 6.3 Adoption du règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

...assemblée publique de consultation tenue le 3 décembre 202 4, à 1 8 h, sur le second projet de règlement numéro 2023 -155 dont le tit re est ci-dessus mentionné, le conseil de la Ville a adopté le second projet de règlement porta...

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Séance ordinaire du 11 février 2025

...rine Messier Et résolu unanimement : D'OCTROYER le contrat pour l'achat d'un véhicule de marque Ford F -250, 2023, à Jacques Olivier Ford inc., au montant de 82 991,83 $ taxes incluses. D'IMPUTER la dépense au fond s de ro...

Entrée en vigueur - Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle budgétaire

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-101 relatif à la délégation de certains pouvoirs aux fonctionnaires municipaux et prévoyant les règles de suivi et de contrôle bud gétaire AVIS PUBLIC est donné que le Règlement c......

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...563 400 $ 1157-2019 1 943 100 $ 1270-2022 3 000 000 $ 1270-2022 8 425 800 $ 1250-2022 45 000 $ 1296-2023 145 000 $ 1307-2023 3 529 300 $ 1320-2024 300 000 $ 1321-2024 165 700 $ CONSIDÉRANT QU ’il y a...

Séance ordinaire du 5 avril 2022

...e conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’adoption du programme triennal d’immobilisations 2021 -2023 8.4 Dépôt du rapport d'audit sur le rapport financier 8.5 Dépôt du rapport de la trésorière sur les élec...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du...

Séance ordinaire du 9 mai 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver...