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Séance ordinaire du 3 octobre 2023

...E L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnemen...

Le Noblet, édition janvier 2024

...us pour souligner des faits et événements caractéristiques de chacune des régions. Tissus de laine à carreaux, le tartan compte plus de deux couleurs. Le tartan de Contrecœur a sept couleurs qui ont été choisies pour évoquer les sept éléments c...

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...ses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil...

Calendrier municipal 2024

...aules) 1 Jour de l’An 2 3 4 5 6 7 4 8 4 9 104 114 124 134 144 154 164 174 4 18 194 204 214 224 Envoi des comptes de taxes 23 Séance du conseil municipal, 19 h 24 Journée internationale de l’éducation 25 264...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...ition d'une taxe pour le financement des centres d'urgenc e 9-1-1 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er novembre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...23 modifiant le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 1 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décembre 2023 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche - Assistante -trésorière - Ser...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

...19-2023 modifiant le règlem ent 1129-2018 sur la politique d’achat 9. Finances 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 décem bre 2023 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une assistante-trésorière 1...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...glement 1129-2018 sur la politique d’achat 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 nove mbre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance rel ativement à un emprunt p...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...ition d'une taxe pour le financeme nt des centres d'urgence 9- 1-1 8. F INANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1er nov embre 2023 8.2 Dépôt - Deux états comparatifs des revenus et des d épenses conformément à l...

Le Noblet, édition septembre 2023

...et certifiée Zumba ? Ce cours est pour vous ! Une heure de plaisir, de rire et d ’entraînement (sans s’en rendre vraiment compte), c’est la magie du cours ! Strong (15 ans et plus) ANIMATRICE  : Marie-Claude Fulham ●GROUPE 1  : lundi, de 18 h 30...

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

...travaux de réfection complète de la rue Lajeunesse , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...00 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 1 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

...de réfection des trottoirs sur une période de trois ans , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

...isé à exécuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

...conseil municipal du 5 décembre 2023; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu’ aucune modification n’a été suggérée au règlement. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l'annexe A 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...le règlement 1129 -2018 sur la politique d’achat 7. RÈGLEMENT 1 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 novembre 2023 8.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un e...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la décon...

Voir la séance ordinaire du 13 février 2024

Voir la séance ordinaire du 19 mars 2024

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...; CONSIDÉRANT QUE l’article 573.3.1.2 L.C.V. a été remplacé, le 1er janvier 2018, obligeant les municipalités, à compter de cette dernière date, à adopter un règlement sur la gestion contractuelle ; CONSIDÉRANT QUE le r...

Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)

Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...