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Des Mélèzes
...érigés initialement; Considérant l’intention de la Ville de préserver le caractère particulier de ce secteur lorsque les travaux seront complétés; Considérant la résolution numéro 16-04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis...
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Commercial des Ormes
Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRES...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ce I : INDUSTRIE I-1 : Industrie de haute technologie I-2 : Industrie légère I-3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclables P : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel P-2...
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Patrimonial
...tuations suivantes à toute demande de permis de construction, de rénovation, de certificat d'autorisation, incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au parement extérieur de tout immeuble. 1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.2.1 In...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...iquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...ité et approvisionnement − Greffière − Chef de la Division assainissement des eaux − Chef de la Division des travaux publics − Chef de la Division parcs -bâtiments − Chef de la Division plateaux récréatifs − Chef de la...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...e la distribution des sacs d’emplette composés de plastique sur son territoire; Considérant que le 13 juin 2017 entrait en vigueur le règlement 1081 -2017 relatif à l’interdiction de certain s sacs de plastique sur le territoire de C...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ne subvention au propriétaire d’un immeuble qui rencontre les conditions de ce règlement, en considération des travaux d’abattage de frênes effectu és conformément à ce règlement. ARTICLE 4 ADMISSIBILITÉ GÉNÉRALE Un dem...
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Secteur est
...pliquent à l’aire identifiée sur le plan apparaissant à l’annexe A du présent règlement pour en faire partie intégrante. Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation...
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Du Moulin
...NNEXE A jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ** modifié par le règlement 936-2-2012 1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation et...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...nce I : INDUSTRIE I-1 : Industrie de haute technologieI-2 : Industrie légère I-3 : Industrie lourde I-4 : Industrie extractive I-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLIC P-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturel i P-...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...nt numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6. Règlement 6.1 Adoption - Règlement numéro 1337 - 2024 em...
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Actualités
Nouvelle campagne de sécurité routière « Lentement, mais sûrement »
...stes, aux piétons, aux cyclistes et à l’ensemble des citoyennes et citoyens, les bonnes habitudes de sécurité routière et de transport actif. Rappelons que la sécurité routière est une responsabilité partagée par l’ensemble des usagers des voies...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...es mots « six (6) membres ». b) Remplacer le paragraphe E) par le texte suivant : « Le responsable des travaux publics et un contremaître ». ARTICLE 2 Le règlement 1269 -2022 entrera en vigueur selon la loi....
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...à l'émission de tout permis ou certificat à l'intérieur du territoire d'application défini à la présente section. Les travaux et ouvrages suivants sont retenus comme étant sujets à une demande d’approbation en vertu du présent règlemen t :...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...rte nuisanceI : INDUSTRIEI-1 : Industrie de haute technologieI-2 : Industrie légèreI-3 : Industrie lourdeI-4 : Industrie extractiveI-5 : Industrie déchets et matières recyclablesP : PUBLICP-1 : Parc, terrain de jeux et espace naturelP-2 : Ser...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................................... ................................ ................ 1-2 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ................................ ..... 2-3 SECTION 1 ADMINISTRATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT .............
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...lans d’implantation et intégration architecturale (PIIA) 29 4.2.2 Règles de zonage et de lotissement 29 4.3 STRATÉGIE D’AC QUISITION D’IMMEUBLES 30 5 PLAN D’ACTION 32 6 ENTRÉE EN VIGUEUR 36 b) La numérotati...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher - Cormier et abrogeant le règlement 1265 -...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...s rémunérations, des allocations, des rembo ursements de dépenses, des avantages sociaux ou d’autres conditions de travail rattachées aux fonctions de la personne concernée au sein de la municipalité ou de l’organisme municipal....
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur...
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Séance du 30 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue en vidéoconférence, le lundi 30 mars 2020 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 3 et 7 juillet 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 8 DÉCEMBRE 2020 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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