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Quelles sont les prochaines étapes du projet commercial Cité 3000 ?
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Séance du 7 janvier 2020
...DAT DU CONSEIL MU NICIPAL 4. ADOPTION DES PROCÈS -VERBAUX DU CONSEIL M UNICIPAL DES SÉANCES ORDINAIRE ET EXTRAOR DINAIRES TENUES RESP ECTIVEMENT LES 3 ET 9 DÉCEMBR E 2019 5. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVU S...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...de la saison des flocons et des activités hivernales à Contrecœur me réjouit, et vous? Des employés municipaux investis Le travail soutenu et de qualité d’une cinquantaine d’employés municipaux étudiants et saisonniers mérite d’être souligné. Les...
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Le Noblet, édition avril 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...usif qui fait maintenant la fierté de notre ville. Un nouveau terminus moderne et un parc canin amélioré Je me réjouis des travaux d’aménagement du nouveau terminus qui, à terme, permettront à la Ville de Contrecœur de devenir un pôle de déplacem...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1267 -2022 modi...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...al dé crète les modifications suivantes au règlement 1111 -2018 : ARTICLE 1 Ajout à la Grille de l ’Administration générale , de l’Annexe A, à la section Articles promotionnels, de l’article suivant : Livre du 350 e an...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...UÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales -Gervais en...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec afin d’obtenir l’autorisation de circuler dans l’emprise de l’autoroute 30 sur une distance de 4 k...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1280 -2022 empruntant au plus 225 000 $ pour financer des travaux d'aménagement d'un site de dépôt à neige 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1281 -...
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Séance du 10 mars 2020
....1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travau x de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du rè...
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Projet de règlement 1278-2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919-2011 relatif la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...des c lubs de VTT et de motoneige de deman der la permission de circuler sur les routes dont le ministère des Transports du Québec est responsable ; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règ...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...Le conseil municipal décrète ce qui suit : CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Terminologie Dans le présent règlement, à moins que le cont...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1271 -2022 empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d'un pavillon de service au parc Pierre -Eucher -Cormier et abrogeant le règlement 1265 - 2022...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à exécuter des travaux de construction d’une caserne incendie , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes...
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Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or
...l n’est pas souhaitable qu’une entreprise puisse s’établir dans ce secteur dans le but d’exploiter un procéder de transformation de produit recyclable par combustion ou générant des émissions gazeuses; Considérant que l...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règleme nt 1188 -2019 6.3 Avis de mo...
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Séance du 4 février 2020
...de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1190 -2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d'aménagement d'un stationnement 6.2 Avis de motion décrétant...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...il 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 6.3. Avis de mo...
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Séance du 23 mars 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mair...
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Modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur diverses rues ainsi que d’ajouter un arrêt obligatoire sur une partie de la rue giguère
..., sur chaque côté de la rue; e) Int erdi re le stationne ment sur une partie de la rue Ducharme, adossé à l’usine de filtration; f) Retirer la zone de stationnement interdit sur une partie de la rue Bourchemin, valide du 1 er septembre au...
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Affichage
............................................................................................. 5 ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ........................................................... 5 2.1 OFFICIER RESPONSABLE ...............................
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Calendrier municipal 2022
...des activités visant l’amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille, ainsi que la préservation et la transmission du patrimoine culturel et artisanal auprès de la population. cerclecontrecoeur@gmail.com | www.cfq.qc.ca Ch...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...-7, C -9, P -2 et H -5; ARTICLE 2 Ajout de l’article 328.1, comme suit : GÉNÉRALITÉ « Les travaux d’excavation du sol, d’enlèvement de terre arable et de déblai sont autorisés uniquement dans l’une ou...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...− Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainissement des eaux − Division des travaux publics − Division parcs -bâtiments − Division plateaux récréatifs − Division bibliothèque − Co...
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