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Séance ordinaire du 9 décembre 2025

...CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire de réglementer la circulation des camions et des véhicules outils sur les chemins publics dont l’entretien est à la charge de la Ville afin d’assurer la protection du réseau routier, la sécurité des citoye...

Entrée en vigueur - Règlements A-109 et A-111

...mairie, conformément aux dispositions d u Règlement 1112 - 2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En foi de quoi je délivre le présent certificat à Contrecœur ce 19 décembre 2025....

Calendrier municipal 2026

...e • Lundi au jeudi | 8 h 15 à 12 h et 13 h à 16 h 45 • Vendredi | 8 h 15 à 12 h • Samedi et dimanche | Fermé Travaux publics 2050, rue Saint-Antoine Téléphone : 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouvertur...

Le Noblet, édition janvier 2026

...pour tous. Nous continuerons à investir dans nos infrastructures, à soutenir nos familles, à mettre en valeur nos espaces publics et à planifier l’avenir de manière responsable et cohérente. Notre devise, « À cœur vaillant, tout est possible », p...

Avis de convocation - Séance extraordinaire - 18 décembre 2025

- 1 - AVIS DE CONVOCAT I ON SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 1 8 DÉCEMBRE 2025 Madame la conseillère Catherine Rondeau Madame la conseillère Maggy Bissonnette......

Avis de convocation - Séance extraordinaire - 16 décembre 2025

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...des déboursés au 13 mars 2025 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Embauche - Contremaître - Service des travaux publics 1 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de signature - Entente de service 2025 - Soccer...

Résultat du scrutin du 2 novembre 2025

...mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En foi de quoi je délivre le présent certificat à Contrecœur , l e 4 novembr...

Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025

SM - 41 (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , art. 171 AV I S P U B L I C SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Contrecœur par......

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise

SM - 9 - VF (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , articles 54, 55, 55.1 , 56 et 341. AVIS PUBLIC PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE AINSI QU’AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENT......

Avis public de révision

SM - 15 (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , articles 47, 54, 125 et 133 AVIS PUBLIC DE RÉVISION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 Avis public est par les présentes donné par......

Avis d'élection

SM -1 (2 5-01) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , art. 99 , 174 et 175. AVIS PUBLIC D’ÉLECTION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de......

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...la Ville peut autoriser , sous certaines conditions, l'utilisation de véhicules hors route sur des chemi ns publics ou des terrains municipaux; CONSIDÉRANT QU 'une demande d'autorisation pour l'utilisation de v éhicu...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...du direc teur du Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que cell es du directeur du Service des travaux publics afin de leur ajouter une semaine su pplémentaire de vacances, et ce à compter de 2025. ADOPTÉE 2025-06...

Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public

AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipa......

Séance ordinaire du 2 juillet 2024

...6 043 du cadastre du Québ ec, circonscription foncière de Verchères 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communication 16. Bibliothèq...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...ot 6 481 805 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 2 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIO...

Règlement de zonage 858-1-2009

...MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-91 ARTICLE 146 (ABROGÉ). ........

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...nuel au Fonds de roulement 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel étudiant - Division des travaux publics 9.2 Embauche de pesronnel - Technicien en assainissement des eaux 10. Loisir et culture Page 2 de...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...age - 5161, route Marie -Victorin - Lot 4 813 399 du cadastre du Québec 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQ...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...fichage - 5161, route Marie -Victorin - Lot 4 813 399 du cadastre du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...- Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQ...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendi e 16. Communication 17. Bibliothèq...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...l'affectation « Multifonctionnelle » par l'affectation « Conservation » 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 15.1 Autorisation de signature - Prot...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...mentation et émission de constats - Groupe d'intervention perfection 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 15.1 Autorisation de signature - Prot...