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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

Page 1 de 2 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. A...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 12 décembre 2023 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claud...

Calendrier municipal 2024

...t de vélos à pneus surdimensionnés (en hiver) RÉGLEMENTATION DANS LES PARCS Heures d’ouverture des parcs : 7 h à 23 h • Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à trois sections selon la catégorie de déchet)...

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...enses des élus 8.6 Affectation d'une partie de la réserve financière destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2023 8.7 Autorisation -...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Mons...

Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle

...N CONTRACTUELLE Résolution Adopté par le conseil municipal Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 RÈGLEMENT SUR LA GESTION CONTRACTUELLE ...............

Le Noblet, édition avril 2024

...e parcs et espaces verts lors de la période estivale. Nous vous demandons de respecter les règlements municipaux : ● Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à trois sections selon la catégorie des déche...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...résiduelles à la Municipalité Régionale de Comté (MRC) pour appro bation, assurant une gestion responsable des déchets produits par le pro jet. • Protection des deux arbres existants en cour arrièr e pendant les travaux de constru...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

...assemblée publique de consultation tenue le 3 décembre 202 4, à 1 8 h, sur le second projet de règlement numéro 2023 -155 dont le tit re est ci-dessus mentionné, le conseil de la Ville a adopté le second projet de règlement porta...

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Le Noblet, édition avril 2025

...arcs et espaces verts lors de la période estivale. Nous vous demandons de respecter les règlements municipaux. ● Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet (poubelle à une, deux ou trois sections selon la ca...

Le Noblet, édition septembre 2022

...r des orientations et des actions à mettre en place. Le Noblet • Septembre 2022 15 Environnement Un total de 2 000 kg de déchets, remplissant un conteneur de plus de 36 mètres (40 verges), ont été amassés par les équipes de bénévoles lors du gr...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...que de dépenses des élus 8.6 Affectation d'une partie de la réserve financière d estinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115-20 18, aux opérations courantes 2023 Page 2 de 3 8.7 A...

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Séance ordinaire du 15 août 2023

...E QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...chet    - îlot pompe à essence, gaz naturel ou propane    - foyer extérieur    - conteneur à déchets    - piscine creusée    - piscine hors-terre    - piscine démontable    - spa   ...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023