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Projet de règlement 1305-2023 modifiant l'annexe « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation afin d'ajouter des arrêts obligatoires à l'intersection de la route Marie-Victorin et de la rue Saint-Antoine
1304 -2023_Règlement relatif aux signaux de circulation afin d’ajouter des arrêts obligatoires à l’intersection de la route marie -victorin et de la rue Saint -Antoine 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR......
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Le Noblet, édition septembre 2023
...urope. Jacques Hamel a aussi lancé le projet de création du « Musée québécois de la radio », dont il accepte et assume la présidence de son incorporation en 2002 jusqu’ à sa dissolution en 2017. Il a aussi participé à de nombreuses expositions, do...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...ecturale (PIIA) de la Ville de Contrecœur, concernant des travaux relatifs à la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale, pour l’immeuble situé au 4718, rue Joseph -Lamoureux, sur le lot 5 025 983 du Cadast...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...eillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont égalemen t présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...-11 Malgré l’alinéa précédent, un certificat d’occupation n’est pas requis pour une famille d’accueil, une résidence d’accueil, une ressource intermédiaire en milieu familial et un service de garde en milieu familial....
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mair esse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée, directeur...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ill ère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Félix Laporte, directeur général...
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