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Commercial des Ormes
...IA secteur commercial Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONTRECŒUR DU 6 NOVEMBRE 2006 SONT PRÉSENTS : MADAME LA MAIRESSE SUZANNE DANSEREAU, MESDAMES LE...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...E DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 3 NOVEMBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDR...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...éance de ce conseil tenue le 1 er mars 2010. Il est proposé par madame Marie Cornelissen Et résolu unanimement par le conseil municipal et ledit conseil décrète ce qui suit : ARTICLE 1 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DÉVELOPPEMENTS DU SE...
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Affichage
...Recommandation du comité consultatif d’urbanisme ............................................ 7 3.2.3 Approbation par le conseil municipal .................................................................... 7 3.2.4 Conditions d'approbation par...
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Calendrier municipal 2022
...impliqués dans notre communauté et offrant des services à toutes les Contrecœuroises et à tous les Contrecœurois. Notre conseil municipal considère primordial de répondre aux besoins de ses citoyennes et de ses citoyens puisqu’ils sont au cœ...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...du parc vous attendent cet hiver! 16 années d’implication citoyenne du conseiller municipal André Gosselin Les membres du conseil municipal de la Ville de Contrecœur ont rendu hommage à leur collègue André Gosselin lors de la séance publique du...
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Le Noblet, édition avril 2022
...es m\ ercredis. Pour des questions ou des demandes de permis : urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. HORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois, à 20 h, en présence du public. La population...
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Séance du 7 janvier 2020
...au Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour tel que proposé. ADOPTÉE BILAN DE MI -MANDAT DU CONSEIL MUNICIPAL Madame la mairesse passe en revue l'ensemble des activités réalisées depuis l'assermentatio...
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Séance du 12 janvier 2021
...VUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance ordinaire se tient en visioconférence, aucun e question n'est adressée au conseil municipal concernant l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES...
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Séance du 2 juin 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juin 2020 , par vidéoconférence, à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...comptables canadiennes pour le secteur public. Rapport financier 201 9 Le rapport financier 201 9 a été déposé au conseil municipal le 18 août 2020 . Il est important de rappeler que l’exercice financier non consolidé 201 9 dém ontre...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 juillet 2020 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...airesse déclare la séance ouverte à 1 2 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : D'adopter les procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 1 er et 18 septembre 2020 tel que prése...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...se déclare la séance ouverte à 18 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance du 15 juin 2020
...sse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance du 16 avril 2020
...sse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...E DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 6 OCTOBRE 2020 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE...
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Séance du 14 avril 2020
...sse déclare la séance ouverte à 19 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance du 7 avril 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 avril 2020 à 20 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi...
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Séance du 30 mars 2020
...se déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance du 23 mars 2020
...esse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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Séance du 10 mars 2020
...Directeur général et greffier PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 20 h, à laquelle s ont présents : Madame la mairesse , Maud All...
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Séance du 4 février 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 février 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...airesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION 1 Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils conviennent...
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