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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE...

Calendrier municipal 2023

...h • Dimanche | Fermée Travaux publics (2050, rue Saint-Antoine) Téléphone : 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouverture : 1 888 678-7000 Horaire régulier • Lundi au vendredi | 8 h 15 à 12 h et 12 h 30 à 15 h 30...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 54-2022 EMPRUNTANT AU PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales......

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...tion du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -20...

Le Noblet, édition janvier 2022

...vélo à pneus surdimensionnés (Fat bike) ainsi que de la raquette. Il est toutefois interdit de pratiquer des activités hors sentier. De nouveaux bancs, offerts par ArcelorMittal pour souligner le 350 e anniversaire de Contrecœur qui avait l...

Séance ordinaire du 11 février 2025

...ature - Renouvellement entente de services - Organisme Culture C - 2025 à 2028 13.3 Approbation - Règlement hors cour - Dossier 765 -17 -002312 -223 13.4 Proclamation de la Journée nationale de la promotion de la santé men...

Calendrier municipal 2022

...| Fermé Service des Travaux publics (2050, rue Saint-Antoine) Téléphone : 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouverture : 1 888 678-7000 Horaire régulier • Lundi au vendredi | 9 à 12 h et 13 h à 16 h 45 •...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...sur les permis et certificats 2-9 TYPE D E CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN - piscine hors -terre ⚫ - piscine démonta ble ⚫ - spa ⚫ - sauna ⚫ - drain de fo ndation ⚫...

Assemblée publique de consultation 1109-2018 - 9755-9765 route Marie-Victorin

Séance ordinaire du 3 novembre 2020

...Adoption du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de...

Séance ordinaire du 11 janvier 2022

...ion du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...EMENT 12 45-202 2 MODIFICATION DE L ’ARTICLE 7 DU RÈGLEMENT 919 -2011 RELATIF À LA CIRCULATION DES VÉHICULES HORS -RO UTE SUR LES CHEMINS MUNICIPAUX Considérant l’adoption et l’entrée en vigueur en 2012 du règlement numéro 919...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...Boisés de Contrecœur pour le 4737, rue Joseph -Lamoureux 12.14 Demande de modification d’une aire de stationnement hors rue dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables 13. Environnement 14....

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...ille de Contrecœur. Près de 60 % (282 cases) de celles -ci, se trouvent dans des aires de stationnement hors -rue tandis que les autres se trouvent sur rue. »; Par l’alinéa suivant : « En 2021, o n dénombre 614...

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...1278 -2022 modifiant les articles 4, 6 et 7 du règlement 919 -2011 concernant la circulation des véhicules hors route, afin de prolonger la période visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des r...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...artie du Club cycliste Dynamiks, un club qui regroupe des dizaines de jeunes cyclistes; Considérant son implication hors du commun en 2020 qui a permis aux coureurs provenant des quatre coins du Québec d’avoir une saison cycliste s...

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

...pour assurer la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présentes sur l’immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considérant que la...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...ure où la construction s’intègre efficace ment dans l’espace disponible et respecte les normes relatives au stationnement hors rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 58 et C...

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...on du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 m...

Séance du 2 février 2021

...l a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l’aménagement d’une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la 9 réglementation municipale, à l’exception de l’aire d’isolement avec le...

Séance du 12 janvier 2021

...a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l‱aménagement d‱une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...itecturale dans le secteur patrimonial; Considérant que le projet de transformation n’augmente pas la hauteur hors -tout du bâtiment principal par rapport à la hauteur du bâtiment existant; Considérant que le fait d’accord...

Calendrier municipal 2024

...di et dimanche : Fermé DIVISION DES TRAVAUX PUBLICS 2050, rue Saint-Antoine 450 587-5901, poste 218 Urgences voiries en dehors des heures d’ouverture : 1 888 678-7000 Horaire régulierLundi au vendredi : 8 h 15 à 12 h et 12 h 30 à 15 h 30...

Le Noblet, édition avril 2025

...uis plusieurs années, la Ville enregistre plusieurs fuites sur ces deux rangs. Les conduites existantes, majoritairement hors chaussée, sont en fonte de diamètre de 150 mm et 200 mm. Elles ont été installées en 1967 et sont en fin de vie. ●...