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Séance du 2 juin 2020
...nt extérieur du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration archit ecturale s’applique; Considérant que le projet consiste à remplacer le rev...
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Séance du 10 mars 2020
...robation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau 11.4 Approbation d’un plan de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4523 à 4613, rue...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...sur le mur latéral de la résidence; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que la nouvelle porte s’intègre bien à l’...
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Séance du 12 janvier 2021
...lication du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6961, route Marie -Victorin 11.5 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pou r le 5717 à 5757, rue Moreau 11.6...
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Séance du 14 avril 2020
...avril 2020 sous la minute 40574 ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le lot 6 141 053 respecte...
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Séance du 30 mars 2020
...ET 1192 -2020 5. AUTORISATION DE SIGNATURE D ’UNE ENTENTE INTERMUNICIPALE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT D ’UN PLAN D ’AIDE MUT UELLE DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’IN...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...CERTAINS POSTES CADRES Considérant le départ du directeur général et greffier le 12 juin dernier; Considérant le plan de relève et de transition effectué par l’administration municipale; Considérant les nombreux défis et opport...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...de la Ville de Contrecœur 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (gr...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe publi c...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...r les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub...
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Séance du 7 avril 2020
...le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA sect...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...La dette par habitant se chiffre donc à 2 385$. Immobilisations L’année 2019 a été une année importante sur le plan des investissement s en immobilisations . Les dépenses de la Ville se sont élevées à 12,5 millions $. Afin...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...vis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâti...
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Séance du 2 février 2021
...étant la prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle ré...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même l...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...on des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par l...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...és de la Ville de Contrecœur 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) pa...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...r l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (g...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...e 17.2 Autorisation de signature d'une e ntente de services avec Rues principales Contrecoeur 17.3 Projet de plan triennal de répartition et de destination des immeubles du Centre de services scolaires des Patriotes pour les années s...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...s 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...suite du projet de loi 67 7. Règlement 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...e mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c omm...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ssant la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la...
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