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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...VILLE DE CONTRECŒUR , AFIN DE MAJORER CERTAINS TARIFS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et a ctivités de la Ville de Contrecœur; Considérant l...

Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés

...u ’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Ma gg y Bissonnette à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règ...

Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin

...in nécessite une réfection complète ; Considérant la planification des travaux dans le plan triennal en immobilisations 2023 -2024 -2025. Considérant qu’un avis de motion a é té dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par...

Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux

...et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Claude B érard à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règ...

Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux

...u’un projet de règlement a été déposé par le conseiller monsieur Pierre -Olivier Roy à la séance ordinaire du 7 février 2023 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règ...

Règlement de zonage 858-1-2009

...Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 879 -2-2010 La g rille H3 -81 de l ’annexe A 7 juin 2010 27 août 2010 880 -2-2010 Le p lan Z01 -10 de l ’annexe B 7 juin 2010 27 août 2010 882 -2-2010 La...

Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1293 -2023 MODIFIANT REGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER AU NOM DU COMITÉ LES CHANGEMENTS CLIM...

Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h

...s des comités consultatifs de la Ville de Contrecœur 19.3 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réali ser...

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A...

Voir la séance ordinaire du 7 février 2023

Séance ordinaire du 7 février 2023

...s comités consultatifs de la Ville de Contrecœur 19.3 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 Page 3 de 3 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...VILLE DE CONTRECOEUR, AFIN DE MAJORER CERTAINS TARIFS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecœur; Considérant l’aju...

Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1292 -2023 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE...

Séance ordinaire du 14 mars 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 14 MARS 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès...

Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités

...S AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la tarification des services et activités de la Ville de Contrecœur; Considérant l’aju...

Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine

...on a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par Claude BÉ RARD à la séance ordinaire du 14 mars 2023 . Le conseil munici pal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent rè...

Voir la séance ordinaire du 14 mars 2023

Le Noblet, édition avril 2023

...emplir ses devoirs. Madame Karine Messier conseillère du district n° 4 assurera les fonctions associées à ce rôle jusqu’en juin 2023. HORAIRE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances du conseil ont lieu le 1 er mardi de chaque mois (sauf pour...

Séance ordinaire du 4 avril 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt...

Voir la séance ordinaire du 4 avril 2023

Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h

...DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 avril 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 9 mai 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 9 MAI 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ver...