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Voir les séances du 5 novembre 2024

Séance ordinaire du 5 novembre 2024

...VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseill...

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Séance extraordinaire du 5 novembre 2024

...VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller ,...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...ion des procès -verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du conseil municipal tenues respectivement le 5 novembre 2024, à 19 h, et à 19 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024

...r et culture 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13.1 Aut...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...TION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES EXTRAORDINAIRE ET ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUES RESPECTIVEMENT LE 5 NOVEMBRE 2024, À 19 H, ET À 19 H 30 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR...

Calendrier municipal 2025

...Semaine de prévention des incendies • 18 au 25 octobre : Semaine québécoise des bibliothèques publiques 40 41 42 43 NOVEMBRE Résidus domestiques Matières recyclables Matières organiques Feuilles, chaume et brindilles EN TOUTE SAISON / Cré...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...T CULTURE 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 2024 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1...

Approbation référendaire - Projet de règlement 2023-155

...assemblée publique de consultation tenue le 3 décembre 202 4, à 1 8 h, sur le second projet de règlement numéro 2023 -155 dont le tit re est ci-dessus mentionné, le conseil de la Ville a adopté le second projet de règlement porta...

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Séance ordinaire du 11 février 2025

...de camps de jour de la Ville de Contrecoeur publié sur le Système électronique d'appel d'offres (SEAO), le 26 novembre 2024; CONSIDÉRANT l'ouverture de soumissions a eu lieu le 19 décembre 2024; CONSIDÉRANT la récept...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...Et résolu unanimement : DE MODIFIER la résolution 2024 -11 -221 adoptée lors de la séance ordinaire tenue le 5 novembre 2024, afin de corriger le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de 2025, pour les moi...

Le Noblet, édition avril 2025

...4 a également été dévoilée lors de la soirée. Toutes les municipalités du Québec tiendront des élections, le dimanche 2 novembre prochain, afin de déterminer qui seront leurs futurs membres du conseil. Pour préparer la population à venir aux...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...nc e, seront datées du 20 mai 2025; 2. les intérêts seront payables semi annuellement, le 20 mai et le 20 novembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par an ticipation; toutefois, elles...

Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...ption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire du 16 novembre 2021 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du mini...

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Le Noblet, édition janvier 2024

...munauté. L’Opération Nez rouge Contrecœur reprend du service Opération Nez rouge Contrecœur a repris la route depuis le 24 novembre dernier. Elle sera toujours en action les 22, 23, 29 et 30 décembre de 21 h à 3 h et dessert la population de Cal...

Voir la séance ordinaire du 9 mai 2023

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...LLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bé...

Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h

...E DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 9 mai 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve...

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...1086-2017 Articles 17, 29.1 et 40 6 juin 2017 19 juillet 2017 1126-2018 Articles 17, 29.1 et 40 4 septembre 2018 8 novembre 2018 1199-2020 Article 21 3 juillet 2020 8 juillet 2020 1223-2021 Articles 17.1, 17.6 et 40 6 avril 2021 5...