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Séance ordinaire du 7 décembre 2021

...rochaine adoption du règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024 7.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition d...

Séance ordinaire du 16 novembre 2021

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 NOVEMBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour......

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 OCTOBRE 2021 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCITONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Dépôt par le dire......

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...ion du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6. Période de questions portant uniquemen t sur les sujets prévus au présent ordre du jour 7. Levée...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai......

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...e règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet d e règlement 1283 -2022 concernant l'imposition de...

Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur

PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur......

Le Noblet, édition janvier 2023

...al 2 383 $ 2 258 $ (Hausse de (Hausse de 125 $, 5.5 %) 36 $, 1.6 %) ? Programme triennal d’immobilisations 2023-2024-2025 (PTI) 51 191 813 $ 2023 2024 2025 20 087 022 $ 19 048 172 $ 12 056 619 $ • Continuité de la caserne...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

...ire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, pour les années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. Lois...

Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL Considérant que l’article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de fa......

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...taire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, pour les années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications...

Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1290 -2023 SUR LES DÉROGATION MINEURES Considérant que la Ville de Contrecœur est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A......

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

...u règlement 1241 -2021 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2022 -2023 -2024 6. Période de questions Les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......

Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1292 -2023 MODIFIANT LES ANNEXE S « A » ET « D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE......

Projet de règlement 1281-2022 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2023

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1281 -20 22 ADOPT ANT L ES PRÉVISION S BUDGÉTAIRES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant que le conseil municipal doit adopter le budget de la Ville pour la pro......

Séance ordinaire du 16 août 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 16 AOÛT 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve......

Séance ordinaire du 7 juin 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 JUIN 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption......

Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur

1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1279 -2022 RELATIF À LA DÉMOLITION DES IMMEUBLES SUR LE TERRITOIRE DE CONTRECŒUR Considérant la volonté des élus d’encadrer la démolition d’immeuble sur l......

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...t du projet de règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pou...

Voir la séance ordinaire du 6 décembre 2022

Séance ordinaire du 3 mai 2022

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 MAI 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -verb......