435 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...illants 18.3 Autorisation de verser une aide financière - Les cercles des fermières de Contrecoeur 18.4 Demande au ministè re des Transports du Québec pour diminuer la vitesse sur la route Marie - Victorin. 18.5 Nomin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...RBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Vali...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
....................................................... 2-10 ARTICLE 17.2 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS REQUIS POUR TOUTE DEMANDE DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .................. 2-11 ARTICLE 17.3 RENSEIGNEMENTS ET DOCUMENTS ADDITIONNELS REQU...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 2023 11.2 Demande d’approbation PIIA - Demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Autorisation de signature d’une entente de s...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 13 février 2024
...1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 -475 - 5413, route Marie -Victorin -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 mars 2024
...11.1 Dépot du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2024 11.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA -2023 - 550 – 437, rue Saint -Antoine - Lot 6 36...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 257, rue Charron – Remplacement d’ouvertures 10.3 Approbation - Demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...15. Service incendie 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Achat et installation de 4500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une deman...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...1. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 1 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. SERVICE INCE...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2025
...mation performant et convivial qui permet de visualiser de l’information pertinente relative à l’aménagement du territoire. DEMANDE DE PERMIS EN LIGNE Plusieurs demandes de permis peuvent être soumises en quelques clics sur notre site Web et l’appl...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2025
...il municipal adopte une politique sur le droit à la déconnexion. Mars Ambulance à Contrecœur La Ville de Contrecœur demande au ministre de la Santé et des Services sociaux, Christian Dubé, d’intervenir rapidement pour qu’une ambulance...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...che d'une directrice des services juridiques e t du greffe 9. L OISIR ET CULTURE 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. U RBANISME 10...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...11. Environnement 12. Travaux publics 13. Assainissement des eaux 13.1 Autorisation d'une demande d'aide financière pour le Programme d’infrastructures municipales d’eau PRIMEAU 2023 14. Service incendie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...e d'une directrice des services juridiques et du greffe 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la culture et des communications pour et au nom de la Ville Page 2 de 3 10. Ur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...omme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.5 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des Patriotes -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide fi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québ ec, circonscription de Verchères 11.4 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale PIIA -2024 -144 - 4290, rue des patriotes - Lot 6...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2024 10.2 Approbation - Demande sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2024 -120 - 5030, rue des Mélèzes...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. URBANISME...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 2024 10.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - DM - 2024 -099 – 509, rue Saint -Antoine - Lot 4 813 308 du cadastre du Québ...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...rs activités seront offertes au parc Antoine-Pécaudy 11 m a i 2 mai PHOTO : FRANCIS LAVALLÉE Nettoyage des berges À la demande générale, le nettoyage des berges est de retour en 2024 ! Joignez- vous à nous le samedi 4 mai pour ce grand nettoy...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...date de naissance et votre adresse. Vous devez le faire au moins 72 heures avant le début des inscriptions pour que votre demande soit traitée à temps. Vous avez tout ce qu’il faut ? Inscrivez-vous ! Rendez-vous au ville.contrecoeur.qc.ca , à la p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...Candidature à la Ville de Sorel -Tracy pour la finale des Jeux du Québec à l'été 2027 9.4 Autorisation de dépôt - Demande auprès du ministère de la Culture et des communications pour et au nom de la Ville 10. Urbanisme...
En savoir plus