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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...parmi les fonctionnaires à l'emploi de la Ville. Le secrétaire : 1° convoque toute réunion; 2° prépare l'ordre du jour; 3° rédige le procès -verbal d'une séance; 4° transmet au nom du Comité tout document nécessaire....
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ante -greffière Sont absents : Monsieur Dominique Doyon, conseiller Monsieur André Gosselin, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3....
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Calendrier municipal 2023
...1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de janvier, mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca. Votre conseil municipal MAUD AL...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3....
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3....
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...e, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière Est absente : Madame Maud Allaire, mairesse ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3....
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...isi parmi les fonctionnaires à l'emploi de la Ville. Le secrétaire : 1.convoque toute réunion; 2.prépare l'ordre du jour; 3.rédige le procès -verbal d'une séance; 4.transmet au nom du Comité tout document nécessaire. 5 22...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER NOVEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance...
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Séance du 4 février 2020
...ents : Monsieur François Handfield, directeur général et greffier Madame Mylène Rioux, assistante -greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, directeur général Madame Mylène Rioux, greffière ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 OCTOBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...IFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...DIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de personnel cadre depuis les derniers mois ;...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...ANT LE PLAN D’URBANISME, AFIN DE MODIFIER LE PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME DU CENTRE - VILLE, POUR METTRE À JOUR LES ENJEUX ET LES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT, AINSI QUE LA NOMENCLATURE DES AFFECTATIONS...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...devis soumis doivent être signés (signature originale) et scellés par un ingénieur, membre en règle de l’Ordre des i ngénieurs du Québec, conformément à la Loi sur la qu alité de l’Environnement (L.R.Q., c.Q -2)....
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Calendrier municipal 2022
...nt le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre site Internet ville.contrecoeur.qc.ca. Votre conseil municipal MAUD ALLA...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...demain de l\ ’assemblée publique. Le lien sera disponible sur notre site Internet à ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Ordres du jour et procès-verbaux. Questions aux élus Les citoyennes et les citoyens ont jusqu’à midi, le jour de la séance,...
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Le Noblet, édition avril 2022
...es en différé dès le lendemain. Le lien sera disponible sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Ordres du jour et procès-verbaux. Questions aux élus Les citoyens présents peuvent poser leur question, au micro devant un l...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...uxm@ville.contrecoeur.qc.ca. Les citoyens présents peuvent également poser leur question au mic\ ro devant un lutrin. Les ordres du jour et les procès-verbaux sont disponibles sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Or...
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Séance du 7 janvier 2020
...Monsieur Jonathan Paris, conseiller , absence non motivée Monsieur André Gosselin, conseiller , absence motivée ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...sistante -greffière Sont absents : Monsieur Jonathan Paris, conseiller Monsieur Steve Hamel, conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE 3....
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