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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t la bibliothèque municipale de Contrecoeur 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règ lement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâti...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...-18 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implanta tion et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...otion décrétant la prochaine adoption du règl ement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ntée de la Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our l...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -Lamoureux...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...probation d'une demande de dérogation mineure pour le 6961, route Marie -Victori n Page 2 de 2 11.5 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5717 à 5757, rue Moreau 11.6 Modific...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...511 de la Loi sur les cités et villes 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Adoption du plan directeur des parcs et espaces verts récréatifs de la ville de Contrecœur 11.2 Reconnaissance de l'organisme M...
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Séance du 9 mars 2021
...s de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d‱aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal; Consi déra...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ant et favorisant l’accès universel au local commercial existant; 6 Considérant que le projet répond aux orientations du plan d’urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...1.48 hectares. De retenir les services de la firme Bérard Tremblay, arpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc essaires à l’imposition des réserves. D’autoriser Poupart & Poupart avocats à...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
....5 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...iques 7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoptio...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ON 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 - 1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la z...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...imensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même l...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...RDINAIRE DU 6 JUILLET 2021 3.1 Dépôt du procès -verbal de correction règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...omité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal, sont fixés à 23 unités...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...Considérant la recommandation numéro 059 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant la modification du Plan Particulier d’urbanisme révisé, entré en vigueur le 19 mai 2022; Considérant l’obligation de concordance entre le...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal, sont fixés à 23 unités...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...résorier(ère) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'int...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...mité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Montréal, sont fixés à 23 unit...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...-18 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
....2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour le...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ués sur la montée de la Pomme -d'Or ; − projet de règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre - ville, pour mettre à jour...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...da dans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adres ses du 4618 et 4624, rue Jose...
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