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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocat ion......

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 DÉCEMBRE 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du......

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil mun icipal tenue le mardi 7 novembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claud......

Voir la séance ordinaire du 7 novembre 2023

Voir les séances du 3 octobre 2023

Voir la séance ordinaire du 5 septembre 2023

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H Ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des......

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT......

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

0 s PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mons......

Séance extraordinaire du 3 octobre 2023

- 1 - AVIS DE CONVOCAT ION À une séance extraordinaire Transmis à : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy......

Séance ordinaire du 3 octobre 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 3 OCTOBRE 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du pro......

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 septembre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **......

Séance ordinaire du 15 août 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 15 août 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c......

Séance ordinaire du 15 août 2023

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante **......

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juillet 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......

Voir la séance ordinaire du 4 juillet 2023

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt......

Séance ordinaire du 6 juin 2023

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juin 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con......

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex......

Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs

1306 -2023_Règlement modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 1 PROVINCE DE QU......

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

Règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux d ans certains bâtiments municipaux PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1320 -202 4 EMPRUNTANT AU PLUS 707......

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 23 janvier 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mon......

Séance ordinaire du 6 juin 2023

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 6 JUIN 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption du procès -ve......