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Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...tion du règlement 1205 -2020 modifiant l’article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1206 -20...

Séance ordinaire du 7 juin 2022

...ure où la construction s’intègre efficace ment dans l’espace disponible et respecte les normes relatives au stationnement hors rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 58 et C...

Séance ordinaire du 11 janvier

...du règlement 1245 -2022 modifiant l'article 7 du règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...nanimement : D'adopter l'ordre du jour en retirant le point 12.4 Demande de modification d’une aire de stationnement hors rue dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables . ADOPTÉE DÉPÔT PAR L...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...artie du Club cycliste Dynamiks, un club qui regroupe des dizaines de jeunes cyclistes; Considérant son implication hors du commun en 2020 qui a permis aux coureurs provenant des quatre coins du Québec d’avoir une saison cycliste s...

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

...pour assurer la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présentes sur l’immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considérant que la...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...essaire, pour assurer la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présent sur l’immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considérant que la port...

Séance ordinaire du 6 juillet 2021

...0,50 mètre au lieu de 1 mètre de la ligne de propriété, la présence d’une promenade donnant accès à la piscine hors terre à une distance de 0,50 mètre au lieu de 1,50 mètre et la présence d’équipements de filtration de piscine dépos...

Séance ordinaire du 1er juin 2021

...ssaire, pour assur er la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présent sur l‱immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considérant que la porte...

Séance du 2 février 2021

...l a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l’aménagement d’une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la 9 réglementation municipale, à l’exception de l’aire d’isolement avec le...

Séance du 12 janvier 2021

...a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l‱aménagement d‱une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la réglementation municipale, à l‱exception de l‱aire d‱isolement avec le s...

Règlement de zonage 858-1-2009

............................ ........ 5-87 AR TICLE 135 DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET ÉQUIPEMENTS HORS -TOIT ................................ ................................ ............. 5-87 ARTICLE 136 DISPOSITIO...

Le Noblet, édition janvier 2025

...i lui étaient assignées. Tout au long de sa carrière, il a fait preuve d’une très grande disponibilité et d’une générosité hors du commun. La Ville de Contrecœur tient à féliciter et à remercier Daniel Robert et Jean Chrétien. Décès de M. Phili...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...refour giratoire ? Demande de panneau solaire indiquant la vitesse ? Question de Monsieur : Règlement hors cour : Demande pour connaitre le nom de la personne du règlement hors cour ? Activité : Activité Fatbike ?...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE...

Le Noblet, édition avril 2025

...uis plusieurs années, la Ville enregistre plusieurs fuites sur ces deux rangs. Les conduites existantes, majoritairement hors chaussée, sont en fonte de diamètre de 150 mm et 200 mm. Elles ont été installées en 1967 et sont en fin de vie. ●...

Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin

MAIRIE 5000, route Marie -Victorin T 450 587 -5901 | F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...e conseil municipal confirme qu’aucun espace approprié n’est disponible ailleurs sur le territoire de la Ville en dehors de la zone agricole, pour satisfaire la demande; CONSIDÉRANT QUE la présente résolution est motivée en fonct...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...vice intermédiaire pour élèves HDAA est essentiel afin de favoriser leur intégration et d'éviter des dépla cements hors de la ville; - L'impact des nouvelles écoles sur les infrastructur es municipales (circulation, tran...

Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin

...es de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie -Victorin , afin de statuer conformément au règlement 1279 -2022 relatif à la démolition d es imm...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...00 $ incluant la location du gymnase à 5 000 $; CONSIDÉRANT QUE la Ville gère les gymnases des écoles primaires en dehors des heures de classe. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Madame Karine Messier Appuyée par : Monsieur Pie...

Séance ordinaire du 8 juillet 2025

...TURE – DROIT DE PASSAGE – CLUB VTT VAGABOND DU BAS-RICHELIEU CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les véhicules hors route et ses règlements d'application prévoient que la Ville peut autoriser , sous certaines conditions,...

Assemblée publique de consultation 1109-2018 - 9755-9765 route Marie-Victorin

Le Noblet, édition septembre 2025

...ine; ● dirigez les eaux de gouttières ou de drainage loin des pentes ou talus; ● évitez l’installation de piscines hors terre près des zones instables. Restez à l’affût des signes avant-coureurs Certaines anomalies peuvent indiquer u...

Demande de démolition - 8030, route Marie-Victorin

...ité de démolition tiendra une séance le lundi 22 septembre 2025, à 17 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie-Victorin, afin de statuer sur la demande concernant l’immeuble suivant : 8030, route Marie-Victorin, lot 6 477 23...