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Des Mélèzes

Ville de Contrecœur 741-2-2004_PIIA des Mélèzes Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMEN...

Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le mercredi 2 juillet 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie...

Entrée en vigueur - Règlement 1334-2024

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Entrée en vigueur - Règlement E-100

Entrée en vigueur - Règlement E-101

Adoption et entrée en vigueur du règlement 1330-2024

Liste de règlements applicables

Adoption et entrée en vigueur PPCMOI 2023-155

Entrée en vigueur - Règlement A-107

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Entrée en vigueur - Règlement A-106

Entrée en vigueur - Règlement A-105

Entrée en vigueur - Règlement 162-33

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Entrée en vigueur PPCMOI 2024-173

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Entrée en vigueur - Règlement E-103