755 résultats pour

Voir la séance du 5 avril 2022

Voir la séance du 8 mars 2022

Voir la séance du 21 février 2022

Voir la séance du 1er février 2022

Voir la séance du 11 janvier 2022

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 63 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 850 000 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CORMIER Considérant que l e plan d'intervention des infrastruc......

Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier

...tervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -2023 -2024; Considérant qu’un avis de motion a ét é dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le consei...

Séance du 14 avril 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 avril 2020 à 19 h par vidéoconférence , à laquelle sont présents : Madame la mairess......

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allai......

Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 86 -20 22 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE RÉGULARISER CERTAINS TERMES, DE REVOIR LES PAR......

Projet de règlement 1288-2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100-2017 pour abroger et remplacer le règlement 109-80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -201 7 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT L A PERCEPTION D’UN DROIT SUR LES M......

Séance ordinaire du 6 décembre 2022

...N DU BUDGET 2023 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE RICHELIEU -SAINT -LAURENT Considérant que le 26 octobre 2022, le conseil d’administration de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent a adopté :...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...ion du règlement 1282 -2022 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2023, 2024 et 2025 6. Période de questions portant uniquemen t sur les sujets prévus au présent ordre du jour 7. Levée...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h

Page 1 de 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 20 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation......

Séances extraordinaires du 13 décembre 2022

Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30

...DOPTION DU RÈGLEMENT 1282 -2022 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 6. PÉRIODE DE QUESTIONS PORTANT UNIQUEMENT SUR LES SUJETS PRÉVUS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR...

Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur

PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur......

Projet de règlement 1284-2022 modifiant l'annexe A du règlement 1161-2018 sur les signaux de circulation

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 84-2022 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION , AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DE LA RUE......

Le Noblet, édition janvier 2023

...rin. Calendrier des séances 2023 17 JANVIER 7 FÉVRIER 14 MARS 4 AVRIL 2 MAI 6 JUIN 4 JUILLET 15 AOÛT 5 SEPTEMBRE 3 OCTOBRE 7 NOVEMBRE 5 DÉCEMBRE * La personne nommée au poste de maire suppléant remplace au besoi\ n la mairesse lorsque...

Séance ordinaire du 17 janvier 2023

...ire 10.3 Ajustement salarial des pompiers au Service de sécurité incendie, pour les années 2023 et 2024 10.4 Modification du titre et ajustement salarial du directeur du Service des communications 11. Lois...

Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL Considérant que l’article 331 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil municipal de fa......

Voir la séance ordinaire du 17 janvier 2023

Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h

...c remorque à bateau, autorisée par la résolution 2022 -07 -202; Considérant que l'entente était valide jusqu'au 15 octobre 2022; Considérant qu'à l'issue des travaux d'agrandissement de l'usine de filtration, le nombre de cases de...