771 résultats pour

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Voir la séance ordinaire du 7 décembre 2021

Le Noblet, édition janvier 2022

...avant le changement de saison. Bref, les sentiers du parc vous attendent cet hiver! 16 années d’implication citoyenne du conseiller municipal André Gosselin Les membres du conseil municipal de la Ville de Contrecœur ont rendu hommage à leur coll...

Le Noblet, édition septembre 2022

...ombreux changements etdes nouveautés qui sauront satisfaire toute la population. Le Noblet • Septembre 2022 3 CLAUDE BÉRARDConseiller • District n° 1 berardc@ville.contrecoeur.qc.ca KARINE MESSIERConseillère • District n° 4 messierk@ville.contrecoe...

Le Noblet, édition avril 2022

...incendie nous propose une campagne d’information humoristique qui prendra la forme de trois capsules vidéo portant sur les conseils de sécurité des feux à ciel ouvert, la conformité des foyers extérieurs et les règles de bon voisinage et de civi...

Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur

...lement ; Considérant qu'un avis de motion et qu’un dépôt du présent règlement a régulièrement été donné par la conseillère mada me Karine Messier à la séance ordinaire de ce conseil tenue le 11 janvier 2022 . Le c...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...nri -Lacroix ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette à la séance ordinaire du 5 avril 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui sui...

Voir la séance du 21 février 2022

Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

...sidérant qu ’en vertu de l'article 13 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , le conseil municipal doit, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale , ad opter un Code d’éthique et de déontologi...

Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux

...1 ; Considérant qu’ un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par le conseiller mon sieur Claude Bérard lors d’une séance de ce conseil tenue le 11 janvier 2022. Le conseil municipal d...

Séance du 4 février 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 février 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseille...

Voir la séance du 8 mars 2022

Séance du 30 mars 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue en vidéoconférence, le lundi 30 mars 2020 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...

Séance du 15 juin 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , M...

Séance ordinaire du 3 juillet 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la maire...

Séance du 2 juin 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 2 juin 2020 , par vidéoconférence, à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...

Modifiant l’annexe « B » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de retirer les lots 5 024 904 et 5 024 908 de la zone i3-8 et de les inclure dans la zone i2-15, situés sur la montée de la pomme-d’or

...règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur est entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagem...

Séance du 16 avril 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le jeudi 16 avril 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse ,...

Séance du 14 avril 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 avril 2020 à 19 h par vidéoconférence , à laquelle sont présents : Madame la mairess...

Séance du 7 avril 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 avril 2020 à 20 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi...

Séance du 23 mars 2020

0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mair...

Voir la séance du 5 avril 2022