585 résultats pour

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

- 1 - AVIS DE CONVOCATION À une séance extraordinaire AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE LUNDI 15 AVRIL 2024 – 17H00 Notifié à : Madame la mairesse, Maud Allaire M......

Voir la séance extraordinaire du 15 avril 2024

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...de la Loi sur la sécurité incendie (RLRQ, c. S -3.4) prévoit que toute autorité locale ou régionale et toute régie intermunicipale chargée de l'application de mesures prévues à un schéma de couverture de risques doit adopter par résolution...

Séance extraordinaire du 15 avril 2024

.... 14 946 330,63 $ taxes incluses 9,13 % CONSIDÉRANT QUE la soumission a été analysée par l'administration municipale et une recommandation a été émise par le directeur du service -incendie. CONSIDÉRANT QUE la plus basse...

Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs

...A VILLE DE CONTRECŒUR Considérant qu’en vertu des articles 244.1 et suivants de la Loi sur la fiscalité municipale , une municipalité peut prévoir un mode de tarification pour le financement de tout ou partie de...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...la présente résolution. QU ’une copie certifiée de la présente résolution soit transmise au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. ADOPTÉE...

Séance ordinaire du 13 février 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 13 FÉVRIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adop......

Voir la séance ordinaire du 7 mai 2024

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

...ériode de questions sur les sujets prévus à l'ordr e du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 c...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h

...L’original du présent procès -verbal ainsi que les annexes et documents connexes sont conservés aux archives municipale s. 6 APPROBATION PAR LA MAIRESSE MAUD ALLAIRE DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2...

Le Noblet, édition janvier 2024

...ORT ET PLEIN AIR SÉCURITÉ CIVILE Le Rendez-vous bénévole en sécurité civile choisit Contrecœur pour une simulation VIE MUNICIPALE Budget municipal 2024 Coup d’œil sur la programmation hiv ernale LOISIRS POUR TOUS PHOTO : CAROL ANNE L AMON...

Calendrier municipal 2024

...municipaux afin de nous assurer qu’ils sont en phase avec cette nouvelle réalité contrecœuroise. Nos infrastructures municipales de sport et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise...

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 23 JANVIER 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption des p......

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse

...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...

Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans

...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...

Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux

...Adoption du règlement : Approbation des personnes habiles à voter Approbation par le ministre des Affaires municipales et de l’habitation Entrée en vigueur EN FOI DE QUOI , ce certificat d’attestation des appr...

Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »

Second projet de règlement 1310 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A» PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1310 -2023 MODIFIANT......

Séance ordinaire du 23 janvier 2024

...pécuniaires des membres du conseil ». Par ailleurs, la greffière transmettra au ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation une confirmation du dépôt de la mise à jour des déclarations. AVIS DE MOTION...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 7 MAI 2024 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adoption......

Séance ordinaire du 4 juin 2024

Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUIN 2024 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopti......